NB MOSAIQUE
Active4771Z · Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
NB MOSAIQUE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mai 2000, identifiée par le SIREN 431 329 929. Elle est domiciliée 36 Grande rue, 71100 Chalon-sur-Saone. NB MOSAIQUE relève du secteur commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (code NAF 4771Z).
Fiche d'identité de NB MOSAIQUE
INSEE- Dénomination
- NB MOSAIQUE
- SIREN
- 431 329 929
- SIRET (siège)
- 431 329 929 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR02431329929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 329 929
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4771Z - Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
- Date de création
- 05 mai 2000
- Siège social
- 36 GRANDE RUE, 71100, CHALON-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NB MOSAIQUE
Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
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Finances de NB MOSAIQUE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NB MOSAIQUE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de NB MOSAIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71100 CHALON-SUR-SAONESiègeActif
431 329 929 00019 · ouvert le 05 mai 2000 · NAF 4771Z
Documents juridiques de NB MOSAIQUE
INPIConformité de NB MOSAIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NB MOSAIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant NB MOSAIQUE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NB MOSAIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NB MOSAIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 mai 2000
Questions fréquentes sur NB MOSAIQUE
Quel est le numéro SIREN de NB MOSAIQUE ?
Le numéro SIREN de NB MOSAIQUE est 431 329 929. Le SIRET de son siège social est 431 329 929 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02431329929.
Où se situe le siège social de NB MOSAIQUE ?
Le siège social de NB MOSAIQUE est situé 36 Grande rue, 71100 Chalon-sur-Saone.
NB MOSAIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, NB MOSAIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NB MOSAIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NB MOSAIQUE.
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