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ND FRANCL

Active
Siren520 013 517SARL83700 SAINT-RAPHAELCréée le 04 février 20101 ou 2

3212Z · Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie

Documents
Capital social
8,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

ND FRANCL est une SARL immatriculée le 4 février 2010 sous le numéro SIREN 520 013 517. Son siège social est situé 1846 bd du Cerceron Petit Defends-Epsilon2 Lot 12 Sigma, 83700 Saint-Raphael. Son activité principale est fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie (code NAF 3212Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par NADEGE FRANCL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ND FRANCL

Dénomination
ND FRANCL
SIREN
520 013 517
SIRET (siège)
520 013 517 00021
N° TVA intracommunautaire
FR39520013517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 013 517
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
3212Z - Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Date de création
04 février 2010
Effectif
1 ou 2
Siège social
1846 BD DU CERCERON PETIT DEFENDS-EPSILON2 LOT 12 SIGMA, 83700, SAINT-RAPHAEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ND FRANCL

CREATION FABRICATION REPARATIONDE BIJOUX DE TOUTE NATURE

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Finances de ND FRANCL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ND FRANCL

NF

NADEGE FRANCL

Gérant

Depuis la création (04 février 2010) · 16 ans

DF

DANIEL FRANCL

Gérant

En poste depuis octobre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 octobre 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ND FRANCL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83700 SAINT-RAPHAELSiègeActif

    520 013 517 00021 · ouvert le 01 octobre 2018 · NAF 3212Z

  • 83700 SAINT-RAPHAELFermé

    520 013 517 00013 · ouvert le 04 février 2010 · NAF 3212Z

Documents juridiques de ND FRANCL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 04 février 2010

  • Acte

Conformité de ND FRANCL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ND FRANCL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ND FRANCL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ND FRANCL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ND FRANCL

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Gérant : FRANCL Nadège ; Gérant : FRANCL Daniel, Claude

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  17. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

    Début d'activité : 2010-02-11

  18. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2010-02-04

  1. création

    Date d'effet : 04 février 2010

Questions fréquentes sur ND FRANCL

Quel est le numéro SIREN de ND FRANCL ?

Le numéro SIREN de ND FRANCL est 520 013 517. Le SIRET de son siège social est 520 013 517 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39520013517.

Qui dirige ND FRANCL ?

ND FRANCL est dirigée par NADEGE FRANCL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ND FRANCL ?

Le siège social de ND FRANCL est situé 1846 bd du Cerceron Petit Defends-Epsilon2 Lot 12 Sigma, 83700 Saint-Raphael.

ND FRANCL est-elle toujours en activité ?

Oui, ND FRANCL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ND FRANCL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ND FRANCL.

Combien de salariés compte ND FRANCL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, ND FRANCL emploie 1 ou 2 salariés.