NEBASS BRAHIM
Active8130Z · Services d'aménagement paysager
NEBASS BRAHIM est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2003, identifié par le SIREN 447 969 494. Son siège social est situé 19 Lot les Jardins de Saint Paul, 09000 Saint-Paul-de-Jarrat. NEBASS BRAHIM relève du secteur services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).
Fiche d'identité de NEBASS BRAHIM
INSEE- Dénomination
- NEBASS BRAHIM
- SIREN
- 447 969 494
- SIRET (siège)
- 447 969 494 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR72447969494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 447 969 494
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z - Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 01 avril 2003
- Siège social
- 19 LOT LES JARDINS DE SAINT PAUL, 09000, SAINT-PAUL-DE-JARRAT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de NEBASS BRAHIM
Services d'aménagement paysager
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Établissements de NEBASS BRAHIM
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 09000 SAINT-PAUL-DE-JARRATSiègeFermé
447 969 494 00023 · ouvert le 28 septembre 2009 · NAF 8130Z
- 09300 VILLENEUVE D'OLMESFermé
447 969 494 00015 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 8130Z
Conformité de NEBASS BRAHIM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NEBASS BRAHIM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NEBASS BRAHIM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NEBASS BRAHIM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
- création
Date d'effet : 01 avril 2003
Questions fréquentes sur NEBASS BRAHIM
Quel est le numéro SIREN de NEBASS BRAHIM ?
Le numéro SIREN de NEBASS BRAHIM est 447 969 494. Le SIRET de son siège social est 447 969 494 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72447969494.
Où se situe le siège social de NEBASS BRAHIM ?
Le siège social de NEBASS BRAHIM est situé 19 Lot les Jardins de Saint Paul, 09000 Saint-Paul-de-Jarrat.
NEBASS BRAHIM est-elle toujours en activité ?
Oui, NEBASS BRAHIM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NEBASS BRAHIM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NEBASS BRAHIM.
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