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NEBOIS PASCAL

Active
Siren431 370 568Entrepreneur individuel97137 TERRE-DE-HAUTCréée le 15 mai 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NEBOIS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mai 2000, identifié par le SIREN 431 370 568. Son siège social est situé Ld Fond de Cure les Saintes, 97137 Terre-de-Haut. Son activité principale relève du code NAF 5610A.

Fiche d'identité de NEBOIS PASCAL

Dénomination
NEBOIS PASCAL
SIREN
431 370 568
SIRET (siège)
431 370 568 00013
N° TVA intracommunautaire
FR87431370568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 370 568
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610A
Date de création
15 mai 2000
Siège social
LD FOND DE CURE LES SAINTES, 97137, TERRE-DE-HAUT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NEBOIS PASCAL

RESTAURATION

Finances de NEBOIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NEBOIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NEBOIS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97137 TERRE-DE-HAUTSiègeActif

    431 370 568 00013 · ouvert le 15 mai 2000 · NAF 5610A

Documents juridiques de NEBOIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NEBOIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NEBOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NEBOIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NEBOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NEBOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NEBOIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2000

Questions fréquentes sur NEBOIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de NEBOIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de NEBOIS PASCAL est 431 370 568. Le SIRET de son siège social est 431 370 568 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87431370568.

Où se situe le siège social de NEBOIS PASCAL ?

Le siège social de NEBOIS PASCAL est situé Ld Fond de Cure les Saintes, 97137 Terre-de-Haut.

NEBOIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, NEBOIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NEBOIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NEBOIS PASCAL.

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