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NEMOZ JACQUES

Active
Siren391 257 409Entrepreneur individuel38270 PACTCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 391 257 409, NEMOZ JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Son siège social est situé à Pact (38270). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de NEMOZ JACQUES

Dénomination
NEMOZ JACQUES
SIREN
391 257 409
SIRET (siège)
391 257 409 00014
N° TVA intracommunautaire
FR71391257409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 257 409
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
38270, PACT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NEMOZ JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de NEMOZ JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NEMOZ JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de NEMOZ JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38270 PACTSiègeActif

    391 257 409 00014 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de NEMOZ JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NEMOZ JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NEMOZ JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NEMOZ JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NEMOZ JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NEMOZ JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NEMOZ JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur NEMOZ JACQUES

Quel est le numéro SIREN de NEMOZ JACQUES ?

Le numéro SIREN de NEMOZ JACQUES est 391 257 409. Le SIRET de son siège social est 391 257 409 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71391257409.

Où se situe le siège social de NEMOZ JACQUES ?

Le siège social de NEMOZ JACQUES est situé à Pact (38270).

NEMOZ JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, NEMOZ JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NEMOZ JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NEMOZ JACQUES.

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