NEPHTYS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
NEPHTYS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 novembre 2011, identifiée par le SIREN 537 990 376. Le siège social de l'entreprise se trouve 36 av Jean Jaures, 83320 Carqueiranne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par SYLVAIN SIGNORET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de NEPHTYS
INSEE- Dénomination
- NEPHTYS
- SIREN
- 537 990 376
- SIRET (siège)
- 537 990 376 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR71537990376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 990 376
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 novembre 2011
- Siège social
- 36 AV JEAN JAURES, 83320, CARQUEIRANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NEPHTYS
L'acquisition d'un immeuble sis à CARQUEIRANNE (83320), 36 rue Jean Jaurès, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.
Finances de NEPHTYS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NEPHTYS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 novembre 2011) · 14 ans
Établissements de NEPHTYS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83320 CARQUEIRANNESiègeActif
537 990 376 00015 · ouvert le 14 novembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de NEPHTYS
INPIComptes annuels de NEPHTYS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NEPHTYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NEPHTYS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NEPHTYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent NEPHTYS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 1ère section
Décision du 08 avril 2026 · N° 22/02351
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés et Recours
Décision du 10 juillet 2025 · N° 25/01035
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 1ère section
Décision du 28 mai 2025 · N° 22/02351
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 10 avril 2024 · N° 23/02150
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NEPHTYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NEPHTYS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-11-14
- création
Date d'effet : 21 novembre 2011
Questions fréquentes sur NEPHTYS
Quel est le numéro SIREN de NEPHTYS ?
Le numéro SIREN de NEPHTYS est 537 990 376. Le SIRET de son siège social est 537 990 376 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71537990376.
Qui dirige NEPHTYS ?
NEPHTYS est dirigée par SYLVAIN SIGNORET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NEPHTYS ?
Le siège social de NEPHTYS est situé 36 av Jean Jaures, 83320 Carqueiranne.
NEPHTYS est-elle toujours en activité ?
Oui, NEPHTYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NEPHTYS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NEPHTYS.
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