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NERBUSSON JOEL

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Siren402 729 719Entrepreneur individuel79600 ASSAIS-LES-JUMEAUXCréée le 16 janvier 1995

3511Z · Production d'électricité

Enregistré sous le numéro SIREN 402 729 719, NERBUSSON JOEL est un entrepreneur individuel créé le 16 janvier 1995. Elle est domiciliée Migny, 79600 Assais-les-Jumeaux. NERBUSSON JOEL relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de NERBUSSON JOEL

Dénomination
NERBUSSON JOEL
SIREN
402 729 719
SIRET (siège)
402 729 719 00029
N° TVA intracommunautaire
FR43402729719Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 729 719
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
16 janvier 1995
Siège social
MIGNY, 79600, ASSAIS-LES-JUMEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NERBUSSON JOEL

Production d'électricité

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Établissements de NERBUSSON JOEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79600 ASSAIS-LES-JUMEAUXSiègeActif

    402 729 719 00029 · ouvert le 21 juin 2007 · NAF 3511Z

Conformité de NERBUSSON JOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NERBUSSON JOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NERBUSSON JOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NERBUSSON JOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 1995

Questions fréquentes sur NERBUSSON JOEL

Quel est le numéro SIREN de NERBUSSON JOEL ?

Le numéro SIREN de NERBUSSON JOEL est 402 729 719. Le SIRET de son siège social est 402 729 719 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43402729719.

Où se situe le siège social de NERBUSSON JOEL ?

Le siège social de NERBUSSON JOEL est situé Migny, 79600 Assais-les-Jumeaux.

NERBUSSON JOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, NERBUSSON JOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NERBUSSON JOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NERBUSSON JOEL.