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NERBUSSON LUCIE

Active
Siren990 813 610Entrepreneur individuel49700 TuffalunCréée le 02 septembre 2025

3109B · Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement

Documents

NERBUSSON LUCIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 septembre 2025, identifié par le SIREN 990 813 610. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 IMP des Moulins Noyant-la-Plaine, 49700 Tuffalun. Son activité principale est fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement (code NAF 3109B).

Fiche d'identité de NERBUSSON LUCIE

Dénomination
NERBUSSON LUCIE
SIREN
990 813 610
SIRET (siège)
990 813 610 00013
N° TVA intracommunautaire
FR02990813610Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 813 610
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3109B - Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
Date de création
02 septembre 2025
Siège social
4 IMP des Moulins Noyant-la-Plaine, 49700, Tuffalun
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de NERBUSSON LUCIE

Tapisserie d'ameublement

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Établissements de NERBUSSON LUCIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49700 TuffalunSiègeActif

    990 813 610 00013 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 3109B

Documents juridiques de NERBUSSON LUCIE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de NERBUSSON LUCIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NERBUSSON LUCIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NERBUSSON LUCIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NERBUSSON LUCIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 2025

Questions fréquentes sur NERBUSSON LUCIE

Quel est le numéro SIREN de NERBUSSON LUCIE ?

Le numéro SIREN de NERBUSSON LUCIE est 990 813 610. Le SIRET de son siège social est 990 813 610 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02990813610.

Où se situe le siège social de NERBUSSON LUCIE ?

Le siège social de NERBUSSON LUCIE est situé 4 IMP des Moulins Noyant-la-Plaine, 49700 Tuffalun.

NERBUSSON LUCIE est-elle toujours en activité ?

Oui, NERBUSSON LUCIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NERBUSSON LUCIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NERBUSSON LUCIE.