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NERBUSSON MANUELLA

Active
Siren991 007 246Entrepreneur individuel31460 ToutensCréée le 22 septembre 2025

8552Z · Enseignement culturel

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

NERBUSSON MANUELLA est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 septembre 2025 sous le numéro SIREN 991 007 246. Le siège social de l'entreprise se trouve 561 RTE du Pech, 31460 Toutens. Elle exerce une activité de enseignement culturel (code NAF 8552Z).

Fiche d'identité de NERBUSSON MANUELLA

Dénomination
NERBUSSON MANUELLA
SIREN
991 007 246
SIRET (siège)
991 007 246 00010
N° TVA intracommunautaire
FR74991007246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 007 246
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z - Enseignement culturel
Date de création
22 septembre 2025
Siège social
561 RTE du Pech, 31460, Toutens
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de NERBUSSON MANUELLA

COURS DE POTERIE

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Établissements de NERBUSSON MANUELLA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31460 ToutensSiègeActif

    991 007 246 00010 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 8552Z

Documents juridiques de NERBUSSON MANUELLA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de NERBUSSON MANUELLA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NERBUSSON MANUELLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NERBUSSON MANUELLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NERBUSSON MANUELLA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 2025

Questions fréquentes sur NERBUSSON MANUELLA

Quel est le numéro SIREN de NERBUSSON MANUELLA ?

Le numéro SIREN de NERBUSSON MANUELLA est 991 007 246. Le SIRET de son siège social est 991 007 246 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74991007246.

Où se situe le siège social de NERBUSSON MANUELLA ?

Le siège social de NERBUSSON MANUELLA est situé 561 RTE du Pech, 31460 Toutens.

NERBUSSON MANUELLA est-elle toujours en activité ?

Oui, NERBUSSON MANUELLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NERBUSSON MANUELLA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NERBUSSON MANUELLA.

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