NEROT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
NEROT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 avril 2007, identifiée par le SIREN 495 235 012. Le siège social de l'entreprise se trouve 43 B rue Ponson Terrail, 45450 Fay-aux-Loges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par SEBASTIEN NEROT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de NEROT
INSEE- Dénomination
- NEROT
- SIREN
- 495 235 012
- SIRET (siège)
- 495 235 012 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR86495235012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 495 235 012
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 avril 2007
- Siège social
- 43 B RUE PONSON TERRAIL, 45450, FAY-AUX-LOGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NEROT
LOCATION IMMOBILIERE
Finances de NEROT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NEROT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 avril 2007) · 19 ans
Établissements de NEROT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45450 FAY-AUX-LOGESSiègeActif
495 235 012 00012 · ouvert le 12 mars 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de NEROT
INPIComptes annuels de NEROT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NEROT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NEROT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NEROT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
109 décisions de justice publiées en open data mentionnent NEROT. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, droit commun
Décision du 18 août 2026 · N° 24/00789
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 1
Décision du 17 juillet 2026 · N° 23/04755
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 1
Décision du 17 juillet 2026 · N° 23/04805
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, affaires Contentieuses
Décision du 03 juillet 2026 · N° 22/01298
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 9
Décision du 30 juin 2026 · N° 24/03017
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 25 juin 2026 · N° 23/08142
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Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/00589
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Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/00930
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Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/03153
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 24 juin 2026 · N° 26/00920
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL COLLEGIALE
Décision du 11 juin 2026 · N° 19/00513
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jCP FOND
Décision du 10 juin 2026 · N° 25/03516
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 10 juin 2026 · N° 25/02380
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, droit commun
Décision du 02 juin 2026 · N° 24/00281
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Cour d'appel, rEFERES 1° PRESIDENT
Décision du 29 mai 2026 · N° 26/00041
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Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 28 mai 2026 · N° 24/02303
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Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 28 mai 2026 · N° 24/06410
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Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/00496
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Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/04779
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Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/07416
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Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/07420
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Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/07422
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Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/07425
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Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00187
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Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL COLLEGIALE
Décision du 21 mai 2026 · N° 23/04737
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Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL COLLEGIALE
Décision du 21 mai 2026 · N° 19/02314
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Tribunal judiciaire, jCP FOND
Décision du 12 mai 2026 · N° 26/00662
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Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/02454
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Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 07 mai 2026 · N° 23/06476
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Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/01674
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Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/01958
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/02752
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/03527
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/05931
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Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/07114
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Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 06 mai 2026 · N° 25/01950
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Tribunal judiciaire, contentieux général
Décision du 05 mai 2026 · N° 24/01985
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Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 22 avril 2026 · N° 23/03402
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 16 avril 2026 · N° 26/00052
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Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/03843
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 2
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/00300
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Tribunal judiciaire, jEX MOBILIER
Décision du 08 avril 2026 · N° 26/00522
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Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 07 avril 2026 · N° 24/01191
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/01671
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Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 01 avril 2026 · N° 16/01874
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Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 5
Décision du 26 mars 2026 · N° 22/04065
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Décision du 26 mars 2026 · N° 24/07486
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Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/02563
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Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/02733
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Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/03198
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Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/06470
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Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/06803
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Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/07063
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Décision du 25 mars 2026 · N° 25/04026
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Décision du 28 janvier 2026 · N° 24/00717
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Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 02 décembre 2025 · N° 24/00717
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/00650
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Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 15 octobre 2025 · N° 23/04275
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Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 08 octobre 2025 · N° 24/03281
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 02 octobre 2025 · N° 25/00149
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 02 octobre 2025 · N° 25/00148
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Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 11 juin 2025 · N° 23/03204
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Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 28 mai 2025 · N° 23/01322
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Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 12 mars 2025 · N° 24/00415
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Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 19 février 2025 · N° 23/01231
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 07 février 2025 · N° 24/02381
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Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
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- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Décision du 13 mai 2016 · N° 15/07882
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Décision du 15 avril 2016 · N° 14/00850
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Décision du 11 mars 2016 · N° 14/03163
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Décision du 04 mars 2016 · N° 14/20417
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Décision du 26 septembre 2014 · N° 13/21712
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NEROT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NEROT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 avril 2007
Questions fréquentes sur NEROT
Quel est le numéro SIREN de NEROT ?
Le numéro SIREN de NEROT est 495 235 012. Le SIRET de son siège social est 495 235 012 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86495235012.
Qui dirige NEROT ?
NEROT est dirigée par SEBASTIEN NEROT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NEROT ?
Le siège social de NEROT est situé 43 B rue Ponson Terrail, 45450 Fay-aux-Loges.
NEROT est-elle toujours en activité ?
Oui, NEROT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NEROT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NEROT.
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