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821 667 474

Active
Siren821 667 474Entrepreneur individuel FREJUS

1439Z · Fabrication d'autres articles à mailles

Documents

Fiche d'identité de 821 667 474

Dénomination
821 667 474
SIREN
821 667 474
SIRET (siège)
821 667 474 00026
N° TVA intracommunautaire
FR22821667474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 667 474
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1439Z - Fabrication d'autres articles à mailles
Date de création
-
Siège social
FREJUS
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 821 667 474

CREATION D'OBJETS DIVERS AU CROCHET

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Dirigeants et représentants de 821 667 474

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 821 667 474

1 établissement, dont 1 en activité.

  • FREJUSSiègeActif

    821 667 474 00026 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 1439Z

Documents juridiques de 821 667 474

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 13 août 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 821 667 474

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 821 667 474. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 821 667 474 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 821 667 474

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création