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NETSPIRITS SYSTEMS

Active
Siren478 745 565SA69001 LYON 1ERCréée le 17 septembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NETSPIRITS SYSTEMS est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 septembre 2004, identifiée par le SIREN 478 745 565. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Royale, 69001 Lyon 1er. Son activité principale relève du code NAF 722A.

Fiche d'identité de NETSPIRITS SYSTEMS

Dénomination
NETSPIRITS SYSTEMS
SIREN
478 745 565
SIRET (siège)
478 745 565 00018
N° TVA intracommunautaire
FR96478745565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 745 565
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
SA à directoire
Code NAF / APE
722A
Date de création
17 septembre 2004
Siège social
11 RUE ROYALE, 69001, LYON 1ER
Établissements
1
Statut
Active

Finances de NETSPIRITS SYSTEMS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NETSPIRITS SYSTEMS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NETSPIRITS SYSTEMS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69001 LYON 1ERSiègeFermé

    478 745 565 00018 · ouvert le 17 septembre 2004 · NAF 722A

Documents juridiques de NETSPIRITS SYSTEMS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de NETSPIRITS SYSTEMS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NETSPIRITS SYSTEMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NETSPIRITS SYSTEMS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NETSPIRITS SYSTEMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NETSPIRITS SYSTEMS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NETSPIRITS SYSTEMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NETSPIRITS SYSTEMS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2004

Marques déposées par NETSPIRITS SYSTEMS

NETSPIRITS SYSTEMS est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • CROSSINGSHARE XSHARE

    N° 3321447 · Déposée le 25 octobre 2004 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 41, 42 · expirée le 25 octobre 2014

  • NETSPIRITS

    N° 3321446 · Déposée le 25 octobre 2004 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 41, 42 · expirée le 25 octobre 2014

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur NETSPIRITS SYSTEMS

Quel est le numéro SIREN de NETSPIRITS SYSTEMS ?

Le numéro SIREN de NETSPIRITS SYSTEMS est 478 745 565. Le SIRET de son siège social est 478 745 565 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96478745565.

Où se situe le siège social de NETSPIRITS SYSTEMS ?

Le siège social de NETSPIRITS SYSTEMS est situé 11 rue Royale, 69001 Lyon 1er.

NETSPIRITS SYSTEMS est-elle toujours en activité ?

Oui, NETSPIRITS SYSTEMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NETSPIRITS SYSTEMS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NETSPIRITS SYSTEMS.

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