NETWORK SYSTEMS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
NETWORK SYSTEMS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1993, identifiée par le SIREN 392 005 971. Le siège social de l'entreprise se trouve 155 av Gallieni, 93170 Bagnolet. L'entreprise déclare le code NAF 721Z comme activité principale.
Fiche d'identité de NETWORK SYSTEMS
INSEE- Dénomination
- NETWORK SYSTEMS
- SIREN
- 392 005 971
- SIRET (siège)
- 392 005 971 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR13392005971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 005 971
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 721Z
- Date de création
- 01 août 1993
- Siège social
- 155 AV GALLIENI, 93170, BAGNOLET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de NETWORK SYSTEMS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NETWORK SYSTEMS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de NETWORK SYSTEMS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 93170 BAGNOLETSiègeFermé
392 005 971 00016 · ouvert le 01 août 1993 · NAF 721Z
- 93100 MONTREUILFermé
392 005 971 00024 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 721Z
Documents juridiques de NETWORK SYSTEMS
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de NETWORK SYSTEMS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NETWORK SYSTEMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NETWORK SYSTEMS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NETWORK SYSTEMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent NETWORK SYSTEMS. Elles s'échelonnent de 2015 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 15 juillet 2026 · N° 26/10394
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 18 décembre 2025 · N° 21/18668
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 18 décembre 2025 · N° 23/01669
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 avril 2022 · N° 20-18.973
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 avril 2022 · N° 20-18.972
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 janvier 2022 · N° 19-22.030
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 15 juin 2020 · N° 19/03144
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 15 juin 2020 · N° 19/03142
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 31 janvier 2018 · N° 16-13.262
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 30 juin 2015 · N° 13/10097
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NETWORK SYSTEMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NETWORK SYSTEMS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 1993
Marques déposées par NETWORK SYSTEMS
INPINETWORK SYSTEMS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expirée3D N GINE
N° 3108366 · Déposée le 25 juin 2001 · Marque semi-figurative
Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 25 juin 2011
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur NETWORK SYSTEMS
Quel est le numéro SIREN de NETWORK SYSTEMS ?
Le numéro SIREN de NETWORK SYSTEMS est 392 005 971. Le SIRET de son siège social est 392 005 971 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13392005971.
Où se situe le siège social de NETWORK SYSTEMS ?
Le siège social de NETWORK SYSTEMS est situé 155 av Gallieni, 93170 Bagnolet.
NETWORK SYSTEMS est-elle toujours en activité ?
Oui, NETWORK SYSTEMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NETWORK SYSTEMS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NETWORK SYSTEMS.
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