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NETZER FABRICE

Active
Siren402 759 963Entrepreneur individuel08270 SORCY-BAUTHEMONTCréée le 01 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NETZER FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1995, identifié par le SIREN 402 759 963. Le siège social de l'entreprise se trouve à Sorcy-Bauthemont (08270). Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de NETZER FABRICE

Dénomination
NETZER FABRICE
SIREN
402 759 963
SIRET (siège)
402 759 963 00018
N° TVA intracommunautaire
FR80402759963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 759 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 octobre 1995
Siège social
08270, SORCY-BAUTHEMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NETZER FABRICE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de NETZER FABRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NETZER FABRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NETZER FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08270 SORCY-BAUTHEMONTSiègeActif

    402 759 963 00018 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de NETZER FABRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NETZER FABRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NETZER FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NETZER FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NETZER FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NETZER FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NETZER FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1995

Questions fréquentes sur NETZER FABRICE

Quel est le numéro SIREN de NETZER FABRICE ?

Le numéro SIREN de NETZER FABRICE est 402 759 963. Le SIRET de son siège social est 402 759 963 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80402759963.

Où se situe le siège social de NETZER FABRICE ?

Le siège social de NETZER FABRICE est situé 08270 Sorcy-Bauthemont.

NETZER FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, NETZER FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NETZER FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NETZER FABRICE.

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