NEUVILLE DAVID
Active3831Z · Démantèlement d'épaves
NEUVILLE DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 février 2008, identifié par le SIREN 502 445 299. Elle est domiciliée 2 rue Megevand Rattachement Mairie, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de démantèlement d'épaves (code NAF 3831Z).
Fiche d'identité de NEUVILLE DAVID
INSEE- Dénomination
- NEUVILLE DAVID
- SIREN
- 502 445 299
- SIRET (siège)
- 502 445 299 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR44502445299Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 445 299
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3831Z - Démantèlement d'épaves
- Date de création
- 07 février 2008
- Siège social
- 2 RUE MEGEVAND RATTACHEMENT MAIRIE, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NEUVILLE DAVID
Récupérateur fer et métaux, élagage, vente de lots divers sur foires, marches et porte à porte
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Établissements de NEUVILLE DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
502 445 299 00014 · ouvert le 07 février 2008 · NAF 3831Z
Conformité de NEUVILLE DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NEUVILLE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NEUVILLE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NEUVILLE DAVID
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-06 · Début d'activité : 2008-02-07
- création
Date d'effet : 07 février 2008
Questions fréquentes sur NEUVILLE DAVID
Quel est le numéro SIREN de NEUVILLE DAVID ?
Le numéro SIREN de NEUVILLE DAVID est 502 445 299. Le SIRET de son siège social est 502 445 299 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44502445299.
Où se situe le siège social de NEUVILLE DAVID ?
Le siège social de NEUVILLE DAVID est situé 2 rue Megevand Rattachement Mairie, 25000 Besancon.
NEUVILLE DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, NEUVILLE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NEUVILLE DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NEUVILLE DAVID.
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