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NEUVILLE PASCAL

Active
Siren384 009 965Entrepreneur individuel71460 BRESSE-SUR-GROSNECréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NEUVILLE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 384 009 965. Elle est domiciliée 7 Rte de Sennecey, 71460 Bresse-sur-Grosne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de NEUVILLE PASCAL

Dénomination
NEUVILLE PASCAL
SIREN
384 009 965
SIRET (siège)
384 009 965 00037
N° TVA intracommunautaire
FR95384009965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 009 965
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
7 RTE DE SENNECEY, 71460, BRESSE-SUR-GROSNE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de NEUVILLE PASCAL

brocante

Finances de NEUVILLE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NEUVILLE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NEUVILLE PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 71460 BRESSE-SUR-GROSNESiègeActif

    384 009 965 00037 · ouvert le 01 mai 2022 · NAF 4789Z

  • 71240 BEAUMONT-SUR-GROSNEFermé

    384 009 965 00011 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 526E

  • 71460 BRESSE-SUR-GROSNEFermé

    384 009 965 00029 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 4779Z

Documents juridiques de NEUVILLE PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 avril 2022

  • Acte

Comptes annuels de NEUVILLE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NEUVILLE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NEUVILLE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NEUVILLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NEUVILLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NEUVILLE PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-04-28 · Début d'activité : 2022-05-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur NEUVILLE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de NEUVILLE PASCAL ?

Le numéro SIREN de NEUVILLE PASCAL est 384 009 965. Le SIRET de son siège social est 384 009 965 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95384009965.

Où se situe le siège social de NEUVILLE PASCAL ?

Le siège social de NEUVILLE PASCAL est situé 7 Rte de Sennecey, 71460 Bresse-sur-Grosne.

NEUVILLE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, NEUVILLE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NEUVILLE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NEUVILLE PASCAL.

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