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NEVE SYLVIE

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Siren413 699 810Entrepreneur individuel60650 SENANTESCréée le 01 septembre 1997

0128Z · Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques

Enregistré sous le numéro SIREN 413 699 810, NEVE SYLVIE est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1997. Son siège social est situé 8 rue de Corbeauval, 60650 Senantes. Elle exerce une activité de culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques (code NAF 0128Z).

Fiche d'identité de NEVE SYLVIE

Dénomination
NEVE SYLVIE
SIREN
413 699 810
SIRET (siège)
413 699 810 00037
N° TVA intracommunautaire
FR59413699810Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 699 810
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0128Z - Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
Date de création
01 septembre 1997
Siège social
8 RUE DE CORBEAUVAL, 60650, SENANTES
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de NEVE SYLVIE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de NEVE SYLVIE

Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques

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Établissements de NEVE SYLVIE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 60650 SENANTESSiègeActif

    413 699 810 00037 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 0128Z

  • 60650 SENANTESFermé

    413 699 810 00011 · ouvert le 01 septembre 1997 · NAF 804C

  • 60650 SENANTESFermé

    413 699 810 00029 · ouvert le 25 juin 2001 · NAF 0150Z

Conformité de NEVE SYLVIE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour NEVE SYLVIE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 04 septembre 2012 pour extinction du passif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour extinction du passif

Jugement du 04 septembre 2012 · publié le 10 février 2012 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEAUVAIS

Jugement prononçant la clôture de la procédure pour extinction du passif

Aucune mention de NEVE SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NEVE SYLVIE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEAUVAIS

    Jugement de clôture pour extinction du passif · Jugement du 4 septembre 2012 · Jugement prononçant la clôture de la procédure pour extinction du passif

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1997

Marques déposées par NEVE SYLVIE

NEVE SYLVIE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Jardin d'even

    N° 3971320 · Déposée le 27 décembre 2012 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 5 · expirée le 27 décembre 2022

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur NEVE SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de NEVE SYLVIE ?

Le numéro SIREN de NEVE SYLVIE est 413 699 810. Le SIRET de son siège social est 413 699 810 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59413699810.

Où se situe le siège social de NEVE SYLVIE ?

Le siège social de NEVE SYLVIE est situé 8 rue de Corbeauval, 60650 Senantes.

NEVE SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, NEVE SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NEVE SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. NEVE SYLVIE a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 4 septembre 2012 pour extinction du passif.