NEVE SYLVIE
Active0128Z · Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
Enregistré sous le numéro SIREN 413 699 810, NEVE SYLVIE est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1997. Son siège social est situé 8 rue de Corbeauval, 60650 Senantes. Elle exerce une activité de culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques (code NAF 0128Z).
Fiche d'identité de NEVE SYLVIE
INSEE- Dénomination
- NEVE SYLVIE
- SIREN
- 413 699 810
- SIRET (siège)
- 413 699 810 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR59413699810Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 699 810
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0128Z - Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
- Date de création
- 01 septembre 1997
- Siège social
- 8 RUE DE CORBEAUVAL, 60650, SENANTES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de NEVE SYLVIE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de NEVE SYLVIE
Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
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Établissements de NEVE SYLVIE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 60650 SENANTESSiègeActif
413 699 810 00037 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 0128Z
- 60650 SENANTESFermé
413 699 810 00011 · ouvert le 01 septembre 1997 · NAF 804C
- 60650 SENANTESFermé
413 699 810 00029 · ouvert le 25 juin 2001 · NAF 0150Z
Conformité de NEVE SYLVIE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour NEVE SYLVIE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 04 septembre 2012 pour extinction du passif.
Aucune mention de NEVE SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NEVE SYLVIE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEAUVAIS
Jugement de clôture pour extinction du passif · Jugement du 4 septembre 2012 · Jugement prononçant la clôture de la procédure pour extinction du passif
- création
Date d'effet : 01 septembre 1997
Marques déposées par NEVE SYLVIE
INPINEVE SYLVIE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeJardin d'even
N° 3971320 · Déposée le 27 décembre 2012 · Marque semi-figurative
Classe 5 · expirée le 27 décembre 2022
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur NEVE SYLVIE
Quel est le numéro SIREN de NEVE SYLVIE ?
Le numéro SIREN de NEVE SYLVIE est 413 699 810. Le SIRET de son siège social est 413 699 810 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59413699810.
Où se situe le siège social de NEVE SYLVIE ?
Le siège social de NEVE SYLVIE est situé 8 rue de Corbeauval, 60650 Senantes.
NEVE SYLVIE est-elle toujours en activité ?
Oui, NEVE SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NEVE SYLVIE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. NEVE SYLVIE a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 4 septembre 2012 pour extinction du passif.
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