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New Code

Active
Siren940 474 117571095490 VauréalCréée le 18 février 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

New Code est une 5710 immatriculée le 18 février 2025 sous le numéro SIREN 940 474 117. Son siège social est situé 3 RUE de la Javeleuse, 95490 Vauréal. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202A. Elle est dirigée par Amel BENAISSA, président de sas.

Fiche d'identité de New Code

Dénomination
New Code
SIREN
940 474 117
SIRET (siège)
940 474 117 00014
N° TVA intracommunautaire
FR47940474117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 940 474 117
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 février 2025
Forme juridique
5710
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6202A
Date de création
18 février 2025
Siège social
3 RUE de la Javeleuse, 95490, Vauréal
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de New Code

Conseil en systèmes et logiciels informatiques.

Finances de New Code

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de New Code

AB

Amel BENAISSA

Président de SAS

Depuis la création (18 février 2025) · 1 an

Établissements de New Code

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95490 VauréalSiègeActif

    940 474 117 00014 · ouvert le 27 janvier 2025 · NAF 6202A

Documents juridiques de New Code

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 février 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 04 février 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 04 février 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Comptes annuels de New Code

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour New Code. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de New Code

Aucune procédure collective n'a été publiée pour New Code. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant New Code n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de New Code n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de New Code

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 février 2025

Questions fréquentes sur New Code

Quel est le numéro SIREN de New Code ?

Le numéro SIREN de New Code est 940 474 117. Le SIRET de son siège social est 940 474 117 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47940474117.

Qui dirige New Code ?

New Code est dirigée par Amel BENAISSA, président de sas.

Où se situe le siège social de New Code ?

Le siège social de New Code est situé 3 RUE de la Javeleuse, 95490 Vauréal.

New Code est-elle toujours en activité ?

Oui, New Code est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

New Code est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour New Code.

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