NEW HOME
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Capital social
- 5,0 k€
NEW HOME est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 2016, identifiée par le SIREN 820 044 386. Son siège social est situé 6 AV de l'Europe, 54280 Seichamps. Elle exerce une activité de travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C). La direction est assurée par Simão OUSA E OLIVEIRA en qualité de gérant.
Fiche d'identité de NEW HOME
INSEE- Dénomination
- NEW HOME
- SIREN
- 820 044 386
- SIRET (siège)
- 820 044 386 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR61820044386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 044 386
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 02 mai 2016
- Siège social
- 6 AV de l'Europe, 54280, Seichamps
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de NEW HOME
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de NEW HOME
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NEW HOME
INSEEÉtablissements de NEW HOME
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 54280 SeichampsSiègeActif
820 044 386 00036 · ouvert le 01 mai 2025 · NAF 4110B
- 06110 LE CANNETFermé
820 044 386 00010 · ouvert le 05 avril 2016 · NAF 4399C
- 06250 MOUGINSFermé
820 044 386 00028 · ouvert le 04 octobre 2018 · NAF 4399C
Documents juridiques de NEW HOME
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de NEW HOME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NEW HOME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent NEW HOME. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre
Décision du 29 avril 2026 · N° 25/00500
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, cH4 RÉFÉRÉ JCP
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/00447
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
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Décision du 17 février 2026 · N° 24/07464
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 22 janvier 2026 · N° 25/00544
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 04 novembre 2025 · N° 24/04243
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 30 septembre 2025 · N° 23/01373
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
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Décision du 26 juin 2025 · N° 25/00747
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 11 juin 2025 · N° 2025020819
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 03 juin 2025 · N° 25/00606
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P17 Aud civile prox 8
Décision du 28 avril 2025 · N° 24/01429
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé prononcé lundi
Décision du 24 février 2025 · N° 2023017152
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 01 mars 2023 · N° 22/11338
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NEW HOME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NEW HOME
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mai 2016
Questions fréquentes sur NEW HOME
Quel est le numéro SIREN de NEW HOME ?
Le numéro SIREN de NEW HOME est 820 044 386. Le SIRET de son siège social est 820 044 386 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61820044386.
Qui dirige NEW HOME ?
NEW HOME est dirigée par Simão OUSA E OLIVEIRA, gérant.
Où se situe le siège social de NEW HOME ?
Le siège social de NEW HOME est situé 6 AV de l'Europe, 54280 Seichamps.
NEW HOME est-elle toujours en activité ?
Oui, NEW HOME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NEW HOME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NEW HOME.
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