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NEW MOD

Active
Siren538 670 233SARL75010 PARISCréée le 20 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 538 670 233, NEW MOD est une SARL créée le 20 novembre 2011. Elle est domiciliée 233 rue du faubourg Saint-Martin, 75010 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 1413Z comme activité principale.

Fiche d'identité de NEW MOD

Dénomination
NEW MOD
SIREN
538 670 233
SIRET (siège)
538 670 233 00021
N° TVA intracommunautaire
FR23538670233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 670 233
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
1413Z
Date de création
20 novembre 2011
Siège social
233 RUE DU FAUBOURG SAINT-MARTIN, 75010, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NEW MOD

Fabrication de vêtements de dessus

Finances de NEW MOD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NEW MOD

Anciens dirigeants (2)

IT

Ismail Tasci,

Gérant · jusqu'à juin 2013

FA

Fatma Arslan,

Gérant · de novembre 2011 à novembre 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de NEW MOD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75010 PARISSiègeActif

    538 670 233 00021 · ouvert le 15 octobre 2012 · NAF 1413Z

  • 75002 PARISFermé

    538 670 233 00013 · ouvert le 20 novembre 2011 · NAF 1413Z

Documents juridiques de NEW MOD

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de NEW MOD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NEW MOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NEW MOD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NEW MOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NEW MOD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NEW MOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NEW MOD

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Gérant partant : Tasci, Ismail, nomination du Gérant : Pal, Mehmet

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Gérant partant : Arslan, Fatma, nomination du Gérant : Tasci, Ismail

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-20 · Début d'activité : 2011-11-20

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2011

Questions fréquentes sur NEW MOD

Quel est le numéro SIREN de NEW MOD ?

Le numéro SIREN de NEW MOD est 538 670 233. Le SIRET de son siège social est 538 670 233 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23538670233.

Où se situe le siège social de NEW MOD ?

Le siège social de NEW MOD est situé 233 rue du faubourg Saint-Martin, 75010 Paris.

NEW MOD est-elle toujours en activité ?

Oui, NEW MOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NEW MOD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NEW MOD.

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