CheckersProcédures

NEWCODE

Active
Siren382 119 469559992140 CLAMARTCréée le 17 avril 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 382 119 469, NEWCODE est une 5599 créée le 17 avril 1991. Son siège social est situé 298 av du Gal de Gaulle, 92140 Clamart. L'entreprise déclare le code NAF 516G comme activité principale.

Fiche d'identité de NEWCODE

Dénomination
NEWCODE
SIREN
382 119 469
SIRET (siège)
382 119 469 00015
N° TVA intracommunautaire
FR03382119469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 119 469
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
5599
Code NAF / APE
516G
Date de création
17 avril 1991
Siège social
298 AV DU GAL DE GAULLE, 92140, CLAMART
Établissements
3
Statut
Active

Finances de NEWCODE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NEWCODE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NEWCODE

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 92140 CLAMARTSiègeFermé

    382 119 469 00015 · ouvert le 17 avril 1991 · NAF 516G

  • 35510 CESSON-SEVIGNEFermé

    382 119 469 00023 · ouvert le 19 septembre 1991 · NAF 721Z

  • 69100 VILLEURBANNEFermé

    382 119 469 00031 · ouvert le 10 juin 1991 · NAF 516G

Documents juridiques de NEWCODE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 novembre 1998

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 1997

  • Acte

Dépôt du 20 mars 1995

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 1994

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 1994

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 1993

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 1993

  • Acte

Dépôt du 18 juin 1993

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 1993

  • Acte

Comptes annuels de NEWCODE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NEWCODE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NEWCODE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NEWCODE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NEWCODE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NEWCODE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NEWCODE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 1991

Questions fréquentes sur NEWCODE

Quel est le numéro SIREN de NEWCODE ?

Le numéro SIREN de NEWCODE est 382 119 469. Le SIRET de son siège social est 382 119 469 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03382119469.

Où se situe le siège social de NEWCODE ?

Le siège social de NEWCODE est situé 298 av du Gal de Gaulle, 92140 Clamart.

NEWCODE est-elle toujours en activité ?

Oui, NEWCODE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NEWCODE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NEWCODE.

Entreprises similaires

Même activité à Clamart

Entreprises à Clamart

Toutes les entreprises à Clamart