NICOL JEAN-PASCAL

Active

Siren798 371 308Entrepreneur individuel28220 CLOYES-LES-TROIS-RIVIERESCréée le 24 août 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

NICOL JEAN-PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 août 2012 sous le numéro SIREN 798 371 308. Elle est domiciliée 17 rue du 11 Novembre, 28220 Cloyes-les-Trois-Rivieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de NICOL JEAN-PASCAL

INSEE

Dénomination: NICOL JEAN-PASCAL
SIREN: 798 371 308
SIRET (siège): 798 371 308 00015
N° TVA intracommunautaire: FR24798371308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 798 371 308
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 24 août 2012
Siège social: 17 RUE DU 11 NOVEMBRE, 28220, CLOYES-LES-TROIS-RIVIERES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de NICOL JEAN-PASCAL

Location de logements

Finances de NICOL JEAN-PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NICOL JEAN-PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NICOL JEAN-PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

28220 CLOYES-LES-TROIS-RIVIERESSiègeActif
798 371 308 00015 · ouvert le 24 août 2012 · NAF 6820A

Documents juridiques de NICOL JEAN-PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de NICOL JEAN-PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NICOL JEAN-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NICOL JEAN-PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NICOL JEAN-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NICOL JEAN-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NICOL JEAN-PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 24 août 2012

Questions fréquentes sur NICOL JEAN-PASCAL

Quel est le numéro SIREN de NICOL JEAN-PASCAL ?

Le numéro SIREN de NICOL JEAN-PASCAL est 798 371 308. Le SIRET de son siège social est 798 371 308 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24798371308.

Où se situe le siège social de NICOL JEAN-PASCAL ?

Le siège social de NICOL JEAN-PASCAL est situé 17 rue du 11 Novembre, 28220 Cloyes-les-Trois-Rivieres.