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Nicolas BAUD Architecte

Active
Siren933 891 046SAS25220 ChalezeuleCréée le 29 novembre 2024
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 933 891 046, Nicolas BAUD Architecte est une SAS créée le 29 novembre 2024. Son siège social est situé 131 CHE des Prés de Vaux, 25220 Chalezeule. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. La direction est assurée par Nicolas BAUD en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de Nicolas BAUD Architecte

Dénomination
Nicolas BAUD Architecte
SIREN
933 891 046
SIRET (siège)
933 891 046 00015
N° TVA intracommunautaire
FR34933891046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 933 891 046
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 décembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
29 novembre 2024
Siège social
131 CHE des Prés de Vaux, 25220, Chalezeule
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Nicolas BAUD Architecte

La société a pour objet l'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace. A cette fin, la société peut accomplir toutes opérations concourant directement ou indirectement à la réalisation de son objet ou susceptibles d'en favoriser le développement.

Finances de Nicolas BAUD Architecte

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de Nicolas BAUD Architecte

NB

Nicolas BAUD

Président de SAS

Depuis la création (29 novembre 2024) · 1 an

Établissements de Nicolas BAUD Architecte

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25220 ChalezeuleSiègeActif

    933 891 046 00015 · ouvert le 23 septembre 2024 · NAF 7111Z

Documents juridiques de Nicolas BAUD Architecte

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2026

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 01 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 octobre 2024

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 07 octobre 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 octobre 2024

  • Déclaration de régularité et de conformité

Dépôt du 07 octobre 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 07 octobre 2024

  • Décision des fondateurs et documents relatifs à la description et à l’évaluation des apports

Dépôt du 07 octobre 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de Nicolas BAUD Architecte

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Nicolas BAUD Architecte. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Nicolas BAUD Architecte

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Nicolas BAUD Architecte. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Nicolas BAUD Architecte n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Nicolas BAUD Architecte n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Nicolas BAUD Architecte

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 2024

Questions fréquentes sur Nicolas BAUD Architecte

Quel est le numéro SIREN de Nicolas BAUD Architecte ?

Le numéro SIREN de Nicolas BAUD Architecte est 933 891 046. Le SIRET de son siège social est 933 891 046 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34933891046.

Qui dirige Nicolas BAUD Architecte ?

Nicolas BAUD Architecte est dirigée par Nicolas BAUD, président de sas.

Où se situe le siège social de Nicolas BAUD Architecte ?

Le siège social de Nicolas BAUD Architecte est situé 131 CHE des Prés de Vaux, 25220 Chalezeule.

Nicolas BAUD Architecte est-elle toujours en activité ?

Oui, Nicolas BAUD Architecte est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Nicolas BAUD Architecte est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Nicolas BAUD Architecte.