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Nicolas BONVALLET

Active
Siren949 399 190Société civile51240 Saint-Quentin-sur-CooleCréée le 03 mars 2023

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
5,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 949 399 190, Nicolas BONVALLET est une société civile créée le 3 mars 2023. Son siège social est situé 9 RUE de Chalons, 51240 Saint-Quentin-sur-Coole. Nicolas BONVALLET relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). NICOLAS BONVALLET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de Nicolas BONVALLET

Dénomination
Nicolas BONVALLET
SIREN
949 399 190
SIRET (siège)
949 399 190 00014
N° TVA intracommunautaire
FR65949399190Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 399 190
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 février 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
03 mars 2023
Siège social
9 RUE de Chalons, 51240, Saint-Quentin-sur-Coole
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Nicolas BONVALLET

L'exploitation et la gestion de biens viticoles dont elle est propriétaire, locataire ou bénéficiaire de mises à disposition, et généralement l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L.311-1 du Code rural et de la pêche maritime.

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Finances de Nicolas BONVALLET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de Nicolas BONVALLET

NB

NICOLAS BONVALLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 mars 2023) · 3 ans

L

LE PETIT TERME

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 mars 2023) · 3 ans

Établissements de Nicolas BONVALLET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51240 Saint-Quentin-sur-CooleSiègeActif

    949 399 190 00014 · ouvert le 15 février 2023 · NAF 0121Z

Documents juridiques de Nicolas BONVALLET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 février 2023

  • Acte

Conformité de Nicolas BONVALLET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Nicolas BONVALLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Nicolas BONVALLET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Nicolas BONVALLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Nicolas BONVALLET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-en-Champagne

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-02 · Début d'activité : 2023-02-15

  1. création

Questions fréquentes sur Nicolas BONVALLET

Quel est le numéro SIREN de Nicolas BONVALLET ?

Le numéro SIREN de Nicolas BONVALLET est 949 399 190. Le SIRET de son siège social est 949 399 190 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65949399190.

Qui dirige Nicolas BONVALLET ?

Nicolas BONVALLET est dirigée par NICOLAS BONVALLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de Nicolas BONVALLET ?

Le siège social de Nicolas BONVALLET est situé 9 RUE de Chalons, 51240 Saint-Quentin-sur-Coole.

Nicolas BONVALLET est-elle toujours en activité ?

Oui, Nicolas BONVALLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Nicolas BONVALLET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Nicolas BONVALLET.