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NICOLAS DUSANNIER

Active
Siren791 681 356Société civile62630 CORMONTCréée le 12 mars 2013

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
41,0 k€

NICOLAS DUSANNIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mars 2013, identifiée par le SIREN 791 681 356. Son siège social est situé 10 rue de l’Adjudant Caron, 62630 Cormont. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). NICOLAS DUSANNIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de NICOLAS DUSANNIER

Dénomination
NICOLAS DUSANNIER
SIREN
791 681 356
SIRET (siège)
791 681 356 00014
N° TVA intracommunautaire
FR50791681356Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 681 356
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
41 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
12 mars 2013
Siège social
10 RUE DE L’ADJUDANT CARON , 62630, CORMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NICOLAS DUSANNIER

Exercice d'activités agricoles: Polyculture

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Finances de NICOLAS DUSANNIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NICOLAS DUSANNIER

ND

NICOLAS DUSANNIER

Gérant

Depuis la création (12 mars 2013) · 13 ans

Établissements de NICOLAS DUSANNIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62630 CORMONTSiègeActif

    791 681 356 00014 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 0111Z

Documents juridiques de NICOLAS DUSANNIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mars 2013

  • Acte

Conformité de NICOLAS DUSANNIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NICOLAS DUSANNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NICOLAS DUSANNIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NICOLAS DUSANNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NICOLAS DUSANNIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-03-12 · Début d'activité : 2013-03-01

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 2013

Questions fréquentes sur NICOLAS DUSANNIER

Quel est le numéro SIREN de NICOLAS DUSANNIER ?

Le numéro SIREN de NICOLAS DUSANNIER est 791 681 356. Le SIRET de son siège social est 791 681 356 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50791681356.

Qui dirige NICOLAS DUSANNIER ?

NICOLAS DUSANNIER est dirigée par NICOLAS DUSANNIER, gérant.

Où se situe le siège social de NICOLAS DUSANNIER ?

Le siège social de NICOLAS DUSANNIER est situé 10 rue de l’Adjudant Caron, 62630 Cormont.

NICOLAS DUSANNIER est-elle toujours en activité ?

Oui, NICOLAS DUSANNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NICOLAS DUSANNIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NICOLAS DUSANNIER.