CheckersProcédures

NICOLAS PASCAL

Active
Siren539 321 612Entrepreneur individuel61140 BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIECréée le 01 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NICOLAS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2012 sous le numéro SIREN 539 321 612. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 av Philippe du Rozier, 61140 Bagnoles-de-l'Orne-Normandie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de NICOLAS PASCAL

Dénomination
NICOLAS PASCAL
SIREN
539 321 612
SIRET (siège)
539 321 612 00027
N° TVA intracommunautaire
FR95539321612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 321 612
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2012
Siège social
17 AV PHILIPPE DU ROZIER, 61140, BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de NICOLAS PASCAL

Location de logements

Finances de NICOLAS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NICOLAS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NICOLAS PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 61140 BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIESiègeActif

    539 321 612 00027 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 6820A

  • 61140 BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIEFermé

    539 321 612 00019 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 4762Z

  • 61140 BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIEFermé

    539 321 612 00035 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 6820A

Documents juridiques de NICOLAS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NICOLAS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NICOLAS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NICOLAS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NICOLAS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NICOLAS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NICOLAS PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

    Début d'activité : 2012-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur NICOLAS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de NICOLAS PASCAL ?

Le numéro SIREN de NICOLAS PASCAL est 539 321 612. Le SIRET de son siège social est 539 321 612 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95539321612.

Où se situe le siège social de NICOLAS PASCAL ?

Le siège social de NICOLAS PASCAL est situé 17 av Philippe du Rozier, 61140 Bagnoles-de-l'Orne-Normandie.

NICOLAS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, NICOLAS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NICOLAS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NICOLAS PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Bagnoles-de-l'Orne-Normandie

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Bagnoles-de-l'Orne-Normandie

Entreprises du même secteur à Bagnoles-de-l'Orne-Normandie

Entreprises à Bagnoles-de-l'Orne-Normandie

Toutes les entreprises à Bagnoles-de-l'Orne-Normandie