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403 239 940

Active
Siren403 239 940Entrepreneur individuel UCHAUXCréée le 01 septembre 1995

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 403 239 940

Dénomination
403 239 940
SIREN
403 239 940
SIRET (siège)
403 239 940 00014
N° TVA intracommunautaire
FR46403239940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 239 940
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 septembre 1995
Siège social
UCHAUX
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 403 239 940

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Dirigeants et représentants de 403 239 940

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 403 239 940

1 établissement, dont 1 en activité.

  • UCHAUXSiègeActif

    403 239 940 00014 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 6820B

Conformité de 403 239 940

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 403 239 940. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 403 239 940 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 403 239 940

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1995

Marques déposées par 403 239 940

403 239 940 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • DOMAINE PATRICE NICOLAS

    N° 3527332 · Déposée le 26 septembre 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 26 septembre 2017

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

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