CheckersProcédures

NICOLAS RUSCA

Active
Siren813 626 918SCI06300 NiceCréée le 21 septembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 813 626 918, NICOLAS RUSCA est une SCI créée le 21 septembre 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 MTE Commandant Octobon, 06300 Nice. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCOIS FORCIOLI-CONTI, gérant.

Fiche d'identité de NICOLAS RUSCA

Dénomination
NICOLAS RUSCA
SIREN
813 626 918
SIRET (siège)
813 626 918 00029
N° TVA intracommunautaire
FR23813626918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 626 918
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 septembre 2015
Siège social
8 MTE Commandant Octobon, 06300, Nice
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NICOLAS RUSCA

Location immobilière.

Finances de NICOLAS RUSCA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NICOLAS RUSCA

FF

FRANCOIS FORCIOLI-CONTI

Gérant

Depuis la création (21 septembre 2015) · 11 ans

NF

NICOLAS FORCIOLI-CONTI

Autre

Depuis la création (21 septembre 2015) · 11 ans

Établissements de NICOLAS RUSCA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06300 NiceSiègeActif

    813 626 918 00029 · ouvert le 09 janvier 2026 · NAF 6820B

  • 06100 NICEFermé

    813 626 918 00011 · ouvert le 15 septembre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de NICOLAS RUSCA

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 11 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 24 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de NICOLAS RUSCA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NICOLAS RUSCA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NICOLAS RUSCA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NICOLAS RUSCA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NICOLAS RUSCA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NICOLAS RUSCA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NICOLAS RUSCA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

    Gérant : FORCIOLI-CONTI François Marie

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-09-15

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 2015

Questions fréquentes sur NICOLAS RUSCA

Quel est le numéro SIREN de NICOLAS RUSCA ?

Le numéro SIREN de NICOLAS RUSCA est 813 626 918. Le SIRET de son siège social est 813 626 918 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23813626918.

Qui dirige NICOLAS RUSCA ?

NICOLAS RUSCA est dirigée par FRANCOIS FORCIOLI-CONTI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NICOLAS RUSCA ?

Le siège social de NICOLAS RUSCA est situé 8 MTE Commandant Octobon, 06300 Nice.

NICOLAS RUSCA est-elle toujours en activité ?

Oui, NICOLAS RUSCA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NICOLAS RUSCA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NICOLAS RUSCA.

Entreprises similaires

Même activité à Nice

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Nice

Entreprises du même secteur à Nice

Entreprises à Nice

Toutes les entreprises à Nice