Nicolas VAN BELLE

Active

Siren952 333 458Société civile10110 Merrey-sur-ArceCréée le 10 mai 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 10,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 952 333 458, Nicolas VAN BELLE est une société civile créée le 10 mai 2023. Elle est domiciliée CHE du Cheminot, 10110 Merrey-sur-Arce. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. Elle est dirigée par NICOLAS VAN BELLE, gérant.

Fiche d'identité de Nicolas VAN BELLE

INSEE

Dénomination: Nicolas VAN BELLE
SIREN: 952 333 458
SIRET (siège): 952 333 458 00018
N° TVA intracommunautaire: FR22952333458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 952 333 458
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 11 mars 2025
Forme juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social: 10 000 €
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 10 mai 2023
Siège social: CHE du Cheminot, 10110, Merrey-sur-Arce
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Nicolas VAN BELLE

Activité viticole dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial et dans les limites définies par la loi, notamment par l'exploitation et la gestion de biens agricoles apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par elle-même ; plus généralement l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L.311-1 du Code rural et de la pêche maritime.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de Nicolas VAN BELLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Nicolas VAN BELLE

INSEE

NICOLAS VAN BELLE

Gérant

Depuis la création (10 mai 2023) · 3 ans

Établissements de Nicolas VAN BELLE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

10110 Merrey-sur-ArceSiègeActif
952 333 458 00018 · ouvert le 01 mai 2023 · NAF 0121Z

Documents juridiques de Nicolas VAN BELLE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mai 2023

Acte

Comptes annuels de Nicolas VAN BELLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Nicolas VAN BELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Nicolas VAN BELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Nicolas VAN BELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Nicolas VAN BELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Nicolas VAN BELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Nicolas VAN BELLE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

24 mai 2023Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-05-10 · Début d'activité : 2023-05-01

11 mars 2025création
Date d'effet : 10 mai 2023

Questions fréquentes sur Nicolas VAN BELLE

Quel est le numéro SIREN de Nicolas VAN BELLE ?

Le numéro SIREN de Nicolas VAN BELLE est 952 333 458. Le SIRET de son siège social est 952 333 458 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22952333458.

Qui dirige Nicolas VAN BELLE ?

Nicolas VAN BELLE est dirigée par NICOLAS VAN BELLE, gérant.

Où se situe le siège social de Nicolas VAN BELLE ?

Le siège social de Nicolas VAN BELLE est situé CHE du Cheminot, 10110 Merrey-sur-Arce.