NICOLET SYLVAIN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 220 k€
NICOLET SYLVAIN est une société civile immatriculée le 22 janvier 1997 sous le numéro SIREN 410 474 498. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Vignes Hameau de Varennes, 21200 Ruffey-les-Beaune. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). SYLVAIN NICOLET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de NICOLET SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- NICOLET SYLVAIN
- SIREN
- 410 474 498
- SIRET (siège)
- 410 474 498 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR67410474498Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 474 498
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 220 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 22 janvier 1997
- Siège social
- CHE DES VIGNES HAMEAU DE VARENNES, 21200, RUFFEY-LES-BEAUNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de NICOLET SYLVAIN
Exploitation et gestion de biens agricoles.
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Finances de NICOLET SYLVAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NICOLET SYLVAIN
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de NICOLET SYLVAIN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21200 RUFFEY-LES-BEAUNESiègeActif
410 474 498 00020 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 0111Z
- 21200 RUFFEY-LES-BEAUNEFermé
410 474 498 00012 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 0111Z
Documents juridiques de NICOLET SYLVAIN
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de NICOLET SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NICOLET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant NICOLET SYLVAIN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NICOLET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NICOLET SYLVAIN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 22 janvier 1997
Questions fréquentes sur NICOLET SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de NICOLET SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de NICOLET SYLVAIN est 410 474 498. Le SIRET de son siège social est 410 474 498 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67410474498.
Qui dirige NICOLET SYLVAIN ?
NICOLET SYLVAIN est dirigée par SYLVAIN NICOLET, gérant.
Où se situe le siège social de NICOLET SYLVAIN ?
Le siège social de NICOLET SYLVAIN est situé Che des Vignes Hameau de Varennes, 21200 Ruffey-les-Beaune.
NICOLET SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, NICOLET SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NICOLET SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NICOLET SYLVAIN.
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