NINIASHVILI Davit
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Enregistré sous le numéro SIREN 991 011 420, NINIASHVILI Davit est un entrepreneur individuel créé le 5 septembre 2025. Son siège social est situé 4 IMP des Lilas, 17138 Saint-Xandre. NINIASHVILI Davit relève du secteur location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z).
Fiche d'identité de NINIASHVILI Davit
INSEE- Dénomination
- NINIASHVILI Davit
- SIREN
- 991 011 420
- SIRET (siège)
- 991 011 420 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR83991011420Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 011 420
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 septembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- 05 septembre 2025
- Siège social
- 4 IMP des Lilas, 17138, Saint-Xandre
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de NINIASHVILI Davit
REDEVANCE PERCUE AU TITRE DE L'EXPLOITATION D'IMAGE DU JOUEUR ( ARTICLE DU CODE L.222.10.1)
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Établissements de NINIASHVILI Davit
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17138 Saint-XandreSiègeActif
991 011 420 00015 · ouvert le 01 juillet 2025 · NAF 7740Z
Conformité de NINIASHVILI Davit
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NINIASHVILI Davit. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NINIASHVILI Davit n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NINIASHVILI Davit
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 septembre 2025
Questions fréquentes sur NINIASHVILI Davit
Quel est le numéro SIREN de NINIASHVILI Davit ?
Le numéro SIREN de NINIASHVILI Davit est 991 011 420. Le SIRET de son siège social est 991 011 420 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83991011420.
Où se situe le siège social de NINIASHVILI Davit ?
Le siège social de NINIASHVILI Davit est situé 4 IMP des Lilas, 17138 Saint-Xandre.
NINIASHVILI Davit est-elle toujours en activité ?
Oui, NINIASHVILI Davit est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NINIASHVILI Davit est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NINIASHVILI Davit.
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