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NITI

Active
Siren448 893 503SCI91450 ETIOLLESCréée le 06 juin 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

NITI est une SCI immatriculée le 6 juin 2003 sous le numéro SIREN 448 893 503. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 All des Arrivaux, 91450 Etiolles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARTINE FRANCOIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de NITI

Dénomination
NITI
SIREN
448 893 503
SIRET (siège)
448 893 503 00020
N° TVA intracommunautaire
FR33448893503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 893 503
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 juin 2003
Siège social
4 ALL DES ARRIVAUX, 91450, ETIOLLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NITI

Location de biens immobiliers.

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Finances de NITI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NITI

JB

JACQUES BRUZZI

Autre

Depuis la création (06 juin 2003) · 23 ans

VB

VIRGINIE BRUZZI

Autre

Depuis la création (06 juin 2003) · 23 ans

SB

STEPHANE BRUZZI

Autre

Depuis la création (06 juin 2003) · 23 ans

MF

MARTINE FRANCOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 juin 2003) · 23 ans

Établissements de NITI

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91450 ETIOLLESSiègeActif

    448 893 503 00020 · ouvert le 15 novembre 2005 · NAF 6820B

  • 91550 PARAY-VIEILLE-POSTEFermé

    448 893 503 00012 · ouvert le 30 mai 2003 · NAF 702C

Documents juridiques de NITI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mai 2006

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2003

  • Acte

Comptes annuels de NITI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NITI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NITI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NITI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne NITI. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 5ème Chambre

    Décision du 06 novembre 2025 · N° 25/02288

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NITI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NITI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 2003

Questions fréquentes sur NITI

Quel est le numéro SIREN de NITI ?

Le numéro SIREN de NITI est 448 893 503. Le SIRET de son siège social est 448 893 503 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33448893503.

Qui dirige NITI ?

NITI est dirigée par MARTINE FRANCOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NITI ?

Le siège social de NITI est situé 4 All des Arrivaux, 91450 Etiolles.

NITI est-elle toujours en activité ?

Oui, NITI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NITI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NITI.

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