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NIVALIS

Active
Siren980 485 395SAS09400 SauratCréée le 17 octobre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

NIVALIS est une SAS immatriculée le 17 octobre 2023 sous le numéro SIREN 980 485 395. Le siège social de l'entreprise se trouve 75 CHE des Marres, 09400 Saurat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z. Elle est dirigée par HENRI BRUVIER D'ARC, président de sas.

Fiche d'identité de NIVALIS

Dénomination
NIVALIS
SIREN
980 485 395
SIRET (siège)
980 485 395 00027
N° TVA intracommunautaire
FR67980485395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 485 395
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
17 octobre 2023
Siège social
75 CHE des Marres, 09400, Saurat
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NIVALIS

Programmation informatique, conseil et développement de sites internets, de logiciels et systèmes digitaux et formation en informatique. Réalisation de prestations de conseils ou d'assistance aux entreprises et autres organisations en matière notamment de stratégie et gestion

Finances de NIVALIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NIVALIS

HB

HENRI BRUVIER D'ARC

Président de SAS

Depuis la création (17 octobre 2023) · 3 ans

PN

PAUL NODET

Directeur général

Établissements de NIVALIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 09400 SauratSiègeActif

    980 485 395 00027 · ouvert le 06 janvier 2026 · NAF 6201Z

  • 09400 SurbaFermé

    980 485 395 00019 · ouvert le 11 octobre 2023 · NAF 6201Z

Documents juridiques de NIVALIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 14 janvier 2026

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 14 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de NIVALIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NIVALIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NIVALIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NIVALIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NIVALIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NIVALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NIVALIS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

    BRUVIER D'ARC Henri Marie Pierre Jean-Michel nom d'usage : BRUVIER D'ARC n'est plus président. BRUVIER D'ARC Henri Marie Pierre Jean-Michel nom d'usage : BRUVIER D'ARC devient gérant. NODET Paul Yves nom d'usage : NODET n'est plus directeur général. NODET Paul Yves nom d'usage : NODET devient gérant

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de foix

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-10-11

  1. création

Questions fréquentes sur NIVALIS

Quel est le numéro SIREN de NIVALIS ?

Le numéro SIREN de NIVALIS est 980 485 395. Le SIRET de son siège social est 980 485 395 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67980485395.

Qui dirige NIVALIS ?

NIVALIS est dirigée par HENRI BRUVIER D'ARC, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NIVALIS ?

Le siège social de NIVALIS est situé 75 CHE des Marres, 09400 Saurat.

NIVALIS est-elle toujours en activité ?

Oui, NIVALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NIVALIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NIVALIS.

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