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NIVAULT DANIEL

Active
Siren347 661 613Entrepreneur individuel79420 CLAVECréée le 01 juillet 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NIVAULT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1988 sous le numéro SIREN 347 661 613. Elle est domiciliée Le Frene, 79420 Clave. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de NIVAULT DANIEL

Dénomination
NIVAULT DANIEL
SIREN
347 661 613
SIRET (siège)
347 661 613 00013
N° TVA intracommunautaire
FR14347661613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 661 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juillet 1988
Siège social
LE FRENE, 79420, CLAVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NIVAULT DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de NIVAULT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NIVAULT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NIVAULT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79420 CLAVESiègeActif

    347 661 613 00013 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de NIVAULT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NIVAULT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NIVAULT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NIVAULT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NIVAULT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NIVAULT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NIVAULT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1988

Questions fréquentes sur NIVAULT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de NIVAULT DANIEL ?

Le numéro SIREN de NIVAULT DANIEL est 347 661 613. Le SIRET de son siège social est 347 661 613 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14347661613.

Où se situe le siège social de NIVAULT DANIEL ?

Le siège social de NIVAULT DANIEL est situé Le Frene, 79420 Clave.

NIVAULT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, NIVAULT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NIVAULT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NIVAULT DANIEL.

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