NIVAULT DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
NIVAULT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 398 872 572. Le siège social de l'entreprise se trouve Tilleul, 58240 Luthenay-Uxeloup. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.
Fiche d'identité de NIVAULT DANIEL
INSEE- Dénomination
- NIVAULT DANIEL
- SIREN
- 398 872 572
- SIRET (siège)
- 398 872 572 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR23398872572Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 872 572
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- TILLEUL, 58240, LUTHENAY-UXELOUP
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de NIVAULT DANIEL
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de NIVAULT DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NIVAULT DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de NIVAULT DANIEL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 58240 LUTHENAY-UXELOUPSiègeActif
398 872 572 00019 · ouvert le 31 décembre 1992 · NAF 0142Z
- 95240 CORMEILLES-EN-PARISISActif
398 872 572 00027 · ouvert le 31 janvier 2023 · NAF 6820A
Documents juridiques de NIVAULT DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de NIVAULT DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NIVAULT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NIVAULT DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NIVAULT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NIVAULT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NIVAULT DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur NIVAULT DANIEL
Quel est le numéro SIREN de NIVAULT DANIEL ?
Le numéro SIREN de NIVAULT DANIEL est 398 872 572. Le SIRET de son siège social est 398 872 572 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23398872572.
Où se situe le siège social de NIVAULT DANIEL ?
Le siège social de NIVAULT DANIEL est situé Tilleul, 58240 Luthenay-Uxeloup.
NIVAULT DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, NIVAULT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NIVAULT DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NIVAULT DANIEL.
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