NOBILE
Active- Capital social
- 38,1 k€
NOBILE est une SA immatriculée le 5 décembre 1983 sous le numéro SIREN 328 457 346. Elle est domiciliée 51 RTE 51 Chemin de Rouquairol, 30000 Nîmes. L'entreprise déclare le code NAF 524H comme activité principale. La direction est assurée par MICHEL CASSAR en qualité de directeur général.
Fiche d'identité de NOBILE
INSEE- Dénomination
- NOBILE
- SIREN
- 328 457 346
- SIRET (siège)
- 328 457 346 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR72328457346Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 457 346
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Capital social
- 38 112,25 €
- Code NAF / APE
- 524H
- Date de création
- 05 décembre 1983
- Siège social
- 51 RTE 51 Chemin de Rouquairol, 30000, Nîmes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOBILE
CREATION EXPLOITATION DE TOUS FONDS DE COMMERCE DE VENTE DE MEUBLES OBJETS MOBILIERS DECORATION HI FI AUDIO VISUEL
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Finances de NOBILE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOBILE
INSEEÉtablissements de NOBILE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 30000 NîmesSiègeFermé
328 457 346 00018 · ouvert le 01 octobre 1983 · NAF 524H
Documents juridiques de NOBILE
INPIConformité de NOBILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOBILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOBILE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, loyers Commerciaux
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/00021
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 6ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 22 avril 2026 · N° 25/00549
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-11
Décision du 13 janvier 2025 · N° 2023048644
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 14 octobre 2024 · N° 24/00795
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 23 janvier 2024 · N° 21/08932
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 janvier 1997 · N° 93-46.018
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOBILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NOBILE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 décembre 1983
Marques déposées par NOBILE
INPINOBILE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 17 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeN NOBILE
N° 93501254 · Déposée le 29 décembre 1993 · Marque semi-figurative
Classes 8, 11, 16, 18, 20, 21, 22, 24, 27, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42 · expirée le 29 décembre 2003
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur NOBILE
Quel est le numéro SIREN de NOBILE ?
Le numéro SIREN de NOBILE est 328 457 346. Le SIRET de son siège social est 328 457 346 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72328457346.
Qui dirige NOBILE ?
NOBILE est dirigée par MICHEL CASSAR, directeur général. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NOBILE ?
Le siège social de NOBILE est situé 51 RTE 51 Chemin de Rouquairol, 30000 Nîmes.
NOBILE est-elle toujours en activité ?
Oui, NOBILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOBILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOBILE.
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