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NOBUS

Active
Siren827 808 619SAS69200 VENISSIEUXCréée le 01 mars 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

NOBUS est une SAS immatriculée le 1er mars 2017 sous le numéro SIREN 827 808 619. Son siège social est situé 1 av Marcel Cachin Venissymo - 1a, 69200 Venissieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4932Z. Elle est dirigée par FABIEN BORNAND, président de sas.

Fiche d'identité de NOBUS

Dénomination
NOBUS
SIREN
827 808 619
SIRET (siège)
827 808 619 00015
N° TVA intracommunautaire
FR53827808619Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 827 808 619
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
01 mars 2017
Siège social
1 AV MARCEL CACHIN VENISSYMO - 1A, 69200, VENISSIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOBUS

Transport public routier de personnes à l'aide de véhicules n'excédant pas 9 places, conducteur compris. Achat, vente et location de véhicules.

Finances de NOBUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOBUS

FB

FABIEN BORNAND

Président de SAS

Depuis la création (01 mars 2017) · 9 ans

Établissements de NOBUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69200 VENISSIEUXSiègeActif

    827 808 619 00015 · ouvert le 01 mars 2017 · NAF 4932Z

Documents juridiques de NOBUS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2017

  • Acte

Comptes annuels de NOBUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOBUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOBUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOBUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOBUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOBUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOBUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2017

Questions fréquentes sur NOBUS

Quel est le numéro SIREN de NOBUS ?

Le numéro SIREN de NOBUS est 827 808 619. Le SIRET de son siège social est 827 808 619 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53827808619.

Qui dirige NOBUS ?

NOBUS est dirigée par FABIEN BORNAND, président de sas.

Où se situe le siège social de NOBUS ?

Le siège social de NOBUS est situé 1 av Marcel Cachin Venissymo - 1a, 69200 Venissieux.

NOBUS est-elle toujours en activité ?

Oui, NOBUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOBUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOBUS.

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