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NOC CLOTAIRE

Active
Siren478 786 452Entrepreneur individuel97117 PORT-LOUISCréée le 01 janvier 1998

0114Z · Culture de la canne à sucre

Enregistré sous le numéro SIREN 478 786 452, NOC CLOTAIRE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1998. Son siège social est situé Laffont Goutiere, 97117 Port-Louis. NOC CLOTAIRE relève du secteur culture de la canne à sucre (code NAF 0114Z).

Fiche d'identité de NOC CLOTAIRE

Dénomination
NOC CLOTAIRE
SIREN
478 786 452
SIRET (siège)
478 786 452 00019
N° TVA intracommunautaire
FR52478786452Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 786 452
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0114Z - Culture de la canne à sucre
Date de création
01 janvier 1998
Siège social
LAFFONT GOUTIERE, 97117, PORT-LOUIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NOC CLOTAIRE

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de la canne à sucre

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Établissements de NOC CLOTAIRE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 97117 PORT-LOUISSiègeActif

    478 786 452 00019 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0114Z

  • 97117 PORT-LOUISFermé

    478 786 452 00027 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 7022Z

Conformité de NOC CLOTAIRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOC CLOTAIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOC CLOTAIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOC CLOTAIRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1998

Marques déposées par NOC CLOTAIRE

NOC CLOTAIRE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • BALTAZIA

    N° 3363891 · Déposée le 03 juin 2005 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 30, 31, 32 · expirée le 03 juin 2015

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur NOC CLOTAIRE

Quel est le numéro SIREN de NOC CLOTAIRE ?

Le numéro SIREN de NOC CLOTAIRE est 478 786 452. Le SIRET de son siège social est 478 786 452 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52478786452.

Où se situe le siège social de NOC CLOTAIRE ?

Le siège social de NOC CLOTAIRE est situé Laffont Goutiere, 97117 Port-Louis.

NOC CLOTAIRE est-elle toujours en activité ?

Oui, NOC CLOTAIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOC CLOTAIRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOC CLOTAIRE.