NOC CLOTAIRE
Active0114Z · Culture de la canne à sucre
Enregistré sous le numéro SIREN 478 786 452, NOC CLOTAIRE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1998. Son siège social est situé Laffont Goutiere, 97117 Port-Louis. NOC CLOTAIRE relève du secteur culture de la canne à sucre (code NAF 0114Z).
Fiche d'identité de NOC CLOTAIRE
INSEE- Dénomination
- NOC CLOTAIRE
- SIREN
- 478 786 452
- SIRET (siège)
- 478 786 452 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR52478786452Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 786 452
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0114Z - Culture de la canne à sucre
- Date de création
- 01 janvier 1998
- Siège social
- LAFFONT GOUTIERE, 97117, PORT-LOUIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de NOC CLOTAIRE
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de la canne à sucre
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Établissements de NOC CLOTAIRE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 97117 PORT-LOUISSiègeActif
478 786 452 00019 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0114Z
- 97117 PORT-LOUISFermé
478 786 452 00027 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 7022Z
Conformité de NOC CLOTAIRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOC CLOTAIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NOC CLOTAIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NOC CLOTAIRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1998
Marques déposées par NOC CLOTAIRE
INPINOC CLOTAIRE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeBALTAZIA
N° 3363891 · Déposée le 03 juin 2005 · Marque semi-figurative
Classes 30, 31, 32 · expirée le 03 juin 2015
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur NOC CLOTAIRE
Quel est le numéro SIREN de NOC CLOTAIRE ?
Le numéro SIREN de NOC CLOTAIRE est 478 786 452. Le SIRET de son siège social est 478 786 452 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52478786452.
Où se situe le siège social de NOC CLOTAIRE ?
Le siège social de NOC CLOTAIRE est situé Laffont Goutiere, 97117 Port-Louis.
NOC CLOTAIRE est-elle toujours en activité ?
Oui, NOC CLOTAIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOC CLOTAIRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOC CLOTAIRE.
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