NOCTIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
NOCTIS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juillet 2025, identifiée par le SIREN 989 713 136. Elle est domiciliée Marché des Carmes, 31000 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. Elle est dirigée par HMP, président de sas.
Fiche d'identité de NOCTIS
INSEE- Dénomination
- NOCTIS
- SIREN
- 989 713 136
- SIRET (siège)
- 989 713 136 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR72989713136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 989 713 136
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 janvier 2026
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 30 juillet 2025
- Siège social
- Marché des Carmes, 31000, Toulouse
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de NOCTIS
Bar, débit de boissons, restaurant, pizzéria, brasserie, salon de thé, épicerie, cave à vins, vente à consommer sur place, à emporter ou à livrer de tous produits alimentaires et boissons, et toutes activités connexes se rapportant aux activités ci-avant énoncées
Finances de NOCTIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOCTIS
INSEEBODACCHOLDING PA
Directeur général
Depuis la création (30 juillet 2025) · 1 an
HMP
Président de SAS
Anciens dirigeants (1)
TJP
Directeur général · jusqu'à janvier 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de NOCTIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31000 ToulouseSiègeActif
989 713 136 00020 · ouvert le 18 mars 2026 · NAF 5630Z
- 31100 ToulouseFermé
989 713 136 00012 · NAF 7010Z
Documents juridiques de NOCTIS
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de NOCTIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOCTIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOCTIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOCTIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOCTIS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/53508
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 04 juillet 2024 · N° 24/06166
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 26 mars 2024 · N° 23/57307
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 22 juin 2023 · N° 23/04139
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOCTIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOCTIS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
nomination du Directeur général : Holding PA
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
Président partant : Holding PA ; modification du Président HMP ; Directeur général partant : TJP
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2025-07-30
- création
Date d'effet : 30 juillet 2025
Questions fréquentes sur NOCTIS
Quel est le numéro SIREN de NOCTIS ?
Le numéro SIREN de NOCTIS est 989 713 136. Le SIRET de son siège social est 989 713 136 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72989713136.
Qui dirige NOCTIS ?
NOCTIS est dirigée par HMP, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NOCTIS ?
Le siège social de NOCTIS est situé Marché des Carmes, 31000 Toulouse.
NOCTIS est-elle toujours en activité ?
Oui, NOCTIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOCTIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOCTIS.
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