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NOEL BAT

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Siren444 648 877SARL75012 PARIS 12Créée le 01 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOEL BAT est une SARL immatriculée le 1er janvier 2003 sous le numéro SIREN 444 648 877. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 B rue de Capri, 75012 Paris 12. Son activité principale relève du code NAF 4120A.

Fiche d'identité de NOEL BAT

Dénomination
NOEL BAT
SIREN
444 648 877
SIRET (siège)
444 648 877 00017
N° TVA intracommunautaire
FR24444648877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 648 877
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4120A
Date de création
01 janvier 2003
Siège social
10 B RUE DE CAPRI, 75012, PARIS 12
Établissements
1
Statut
Active

Finances de NOEL BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOEL BAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOEL BAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75012 PARIS 12SiègeFermé

    444 648 877 00017 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 4120A

Documents juridiques de NOEL BAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 02 janvier 2003

  • Acte

Comptes annuels de NOEL BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOEL BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOEL BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOEL BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOEL BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOEL BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOEL BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur NOEL BAT

Quel est le numéro SIREN de NOEL BAT ?

Le numéro SIREN de NOEL BAT est 444 648 877. Le SIRET de son siège social est 444 648 877 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24444648877.

Où se situe le siège social de NOEL BAT ?

Le siège social de NOEL BAT est situé 10 B rue de Capri, 75012 Paris 12.

NOEL BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, NOEL BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOEL BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOEL BAT.

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