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NOEL BERNARD

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Siren321 965 238Entrepreneur individuel76730 LAMMERVILLECréée le 09 juin 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOEL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 juin 1981 sous le numéro SIREN 321 965 238. Son siège social est situé à Lammerville (76730). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de NOEL BERNARD

Dénomination
NOEL BERNARD
SIREN
321 965 238
SIRET (siège)
321 965 238 00017
N° TVA intracommunautaire
FR87321965238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 965 238
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
09 juin 1981
Siège social
76730, LAMMERVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOEL BERNARD

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Finances de NOEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NOEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de NOEL BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76730 LAMMERVILLESiègeFermé

    321 965 238 00017 · ouvert le 09 juin 1981 · NAF 011A

Documents juridiques de NOEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de NOEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 1981

Questions fréquentes sur NOEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de NOEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de NOEL BERNARD est 321 965 238. Le SIRET de son siège social est 321 965 238 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87321965238.

Où se situe le siège social de NOEL BERNARD ?

Le siège social de NOEL BERNARD est situé à Lammerville (76730).

NOEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, NOEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOEL BERNARD.

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