NOEL BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
NOEL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 octobre 1993 sous le numéro SIREN 392 684 031. Elle est domiciliée 7 rue des Ecureuils, 44470 Carquefou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4614Z.
Fiche d'identité de NOEL BERNARD
INSEE- Dénomination
- NOEL BERNARD
- SIREN
- 392 684 031
- SIRET (siège)
- 392 684 031 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR06392684031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 684 031
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4614Z
- Date de création
- 11 octobre 1993
- Siège social
- 7 RUE DES ECUREUILS, 44470, CARQUEFOU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de NOEL BERNARD
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
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Finances de NOEL BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOEL BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de NOEL BERNARD
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 44470 CARQUEFOUSiègeActif
392 684 031 00017 · ouvert le 11 octobre 1993 · NAF 4614Z
- 44330 LE PALLETActif
392 684 031 00025 · ouvert le 11 octobre 1993 · NAF 4619B
Documents juridiques de NOEL BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de NOEL BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOEL BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NOEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOEL BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 octobre 1993
Questions fréquentes sur NOEL BERNARD
Quel est le numéro SIREN de NOEL BERNARD ?
Le numéro SIREN de NOEL BERNARD est 392 684 031. Le SIRET de son siège social est 392 684 031 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06392684031.
Où se situe le siège social de NOEL BERNARD ?
Le siège social de NOEL BERNARD est situé 7 rue des Ecureuils, 44470 Carquefou.
NOEL BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, NOEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOEL BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOEL BERNARD.
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