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NOEL BERNARD

Active
Siren431 541 952Entrepreneur individuel63430 PONT-DU-CHATEAUCréée le 01 septembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOEL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1992 sous le numéro SIREN 431 541 952. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue de la Poste, 63430 Pont-du-Chateau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9491Z.

Fiche d'identité de NOEL BERNARD

Dénomination
NOEL BERNARD
SIREN
431 541 952
SIRET (siège)
431 541 952 00021
N° TVA intracommunautaire
FR42431541952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 541 952
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z
Date de création
01 septembre 1992
Siège social
4 RUE DE LA POSTE, 63430, PONT-DU-CHATEAU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NOEL BERNARD

Activités des organisations religieuses

Finances de NOEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOEL BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 63430 PONT-DU-CHATEAUSiègeActif

    431 541 952 00021 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 9491Z

  • 63240 MONT-DOREFermé

    431 541 952 00013 · ouvert le 01 septembre 1992 · NAF 913A

Documents juridiques de NOEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1992

Questions fréquentes sur NOEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de NOEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de NOEL BERNARD est 431 541 952. Le SIRET de son siège social est 431 541 952 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42431541952.

Où se situe le siège social de NOEL BERNARD ?

Le siège social de NOEL BERNARD est situé 4 rue de la Poste, 63430 Pont-du-Chateau.

NOEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, NOEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOEL BERNARD.

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