CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

NOEL DANIEL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 août 2000, identifiée par le SIREN 432 644 136. Son siège social est situé Qua Sainte Marguerite, 05000 Gap. Son activité principale relève du code NAF 7112B. Elle est dirigée par FREDERIQUE GRAS, gérant.

Fiche d'identité de NOEL DANIEL

Dénomination
NOEL DANIEL
SIREN
432 644 136
SIRET (siège)
432 644 136 00017
N° TVA intracommunautaire
FR58432644136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 644 136
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
29 août 2000
Siège social
QUA SAINTE MARGUERITE, 05000, GAP
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de NOEL DANIEL

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de NOEL DANIEL

Economie de la construction, maîtrise d'oeuvre, coordination, ordonnancement et pilotage de chantier

Finances de NOEL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOEL DANIEL

DN
JN

JEAN-BAPTISTE NOEL

Gérant

En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 décembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de NOEL DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05000 GAPSiègeActif

    432 644 136 00017 · ouvert le 01 août 2000 · NAF 7112B

Documents juridiques de NOEL DANIEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 29 août 2000

  • Acte

Comptes annuels de NOEL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOEL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOEL DANIEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOEL DANIEL

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de gap

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

    GRAS Frédérique Alice Angèle nom d'usage : NOEL devient gérant. NOEL Jean-Baptiste Marcel Jean-Pierre nom d'usage : NOEL devient gérant

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  1. création

    Date d'effet : 29 août 2000

Marchés publics de NOEL DANIEL

30 marchés publics ont été notifiés à NOEL DANIEL et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 8,9 M€.

  • RESTRUCTURATION DES LOCAUX "CERBIOTECH" -SITE FANGEROS-MAITRISE D’OEUVRE

    DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES · notifié le 22 septembre 2026 · Procédure adaptée · 80 mois · 8 offres reçues

    90,4 k€Services
  • DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DE LA MAISON DES SOLIDARITES DE GUILLESTRE EN POLE DE SERVICES A LA POPULATION

    DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES · notifié le 18 mars 2026 · Appel d'offres restreint · 44 mois

    440 k€Services
  • LOT 0 MAITRISE OEUVRE

    COMMUNE D OZE (MAIRIE) · notifié le 24 février 2026 · Appel d'offres ouvert · 10 mois · 1 offre reçue

    42,4 k€Travaux
  • Marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction neuves de 50 logements collectifs, locatifs et 1100m² de surfaces tertiaires (bureaux et commerces - Avenue du Commandant Dumont à GAP (05000).

    OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DES HAUTES ALPES · notifié le 04 février 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 18 offres reçues

    656 k€Services
  • MOE GYMNASE INTERCOMMUNAL

    CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR · notifié le 13 janvier 2026 · Appel d'offres ouvert · 2 ans · 8 offres reçues

    267 k€Services
  • PUY ST PIERRE RC MAITRISE D’OEUVRE

    TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05 · notifié le 08 janvier 2026 · Procédure adaptée · 2 ans · 2 offres reçues

    51,9 k€Services
  • MARCHE GLOBAL SECTORIEL POUR EXT LOU VILAGE

    CTRE HOSPITALIER INTERCOM ALPES DU SUD (SITE HOSPITALIER DE GAP) · notifié le 24 novembre 2025 · Procédure adaptée · 35 mois

    2,5 M€Travaux
  • ROCHEBRUNE REHABILITATION ECOLE MAITRISE D’OEUVRE

    TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05 · notifié le 24 novembre 2025 · Procédure adaptée · 2 ans · 2 offres reçues

    52,1 k€Services
  • MAITRISE D OEUVRE POUR L AMENAGEMENT DE LOCAUX POUR LES SERVICES CCSP Bt Marine sur Embrun AVENANTS 1 + 2

    CC SERRE-PONCON · notifié le 10 novembre 2025 · Procédure adaptée · 30 mois · 1 offre reçue

    151 k€Fournitures
  • MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTON DE 12 LOGEMENTS LOCATIFS ET UNE MAISON DE PARTAGE

    COMMUNE DE MIRABEAU (MAIRIE) · notifié le 03 novembre 2025 · Appel d'offres restreint · 5 ans

    62,5 k€Services
  • MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REALISATION D’UN RESEAU DE CHALEUR COMMUNE DE BARATIER

    TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05 (SYME BA RESEAU DE CHALEUR) · notifié le 26 septembre 2025 · Procédure adaptée · 2 ans · 2 offres reçues

    83,4 k€Services
  • MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REALISATION D’UN RESEAU DE CHALEUR COMMUNE DE BARATIER

    TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05 · notifié le 27 juin 2024 · Procédure adaptée · 2 ans · 2 offres reçues

    83,4 k€Services
  • MO MISE EN PLACE DES BARRIERES HRB1

    COMMUNE DE SAINT CHAFFREY (SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT) · notifié le 20 juin 2024 · Procédure adaptée · 4 ans · 3 offres reçues

    41,0 k€Services
  • Maitrise d’œuvre réhabilitation maison Barles

    COMMUNE DE SELONNET (MAIRIE) · notifié le 18 décembre 2023 · Procédure adaptée · 5 ans

    176 k€Services
  • MAÎTRISE D’OEUVRE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE

    COMMUNE DE CHORGES (MAIRIE) · notifié le 02 juillet 2023 · Appel d'offres restreint · 40 mois

    154 k€Services
  • CONSTRUCTION DU REFUGE DU CLOT DES VACHES-MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE

    COMMUNE LE MONETIER LES BAINS (MAIRIE) · notifié le 28 mars 2023 · Procédure adaptée · 4 ans · 1 offre reçue

    210 k€Services
  • REHABILITATION ET EXTENSION DE LA MEDIATHEQUE (M.O)

    COMMUNE DE LARAGNE MONTEGLIN (MAIRIE) · notifié le 27 septembre 2022 · Procédure adaptée · 15 ans

    131 k€Travaux
  • MO projet de maison de santé pluridisciplinaire

    COMMUNE DE LA SALLE-LES-ALPES (MAIRIE) · notifié le 02 mars 2022 · Procédure adaptée · 13 mois

    174 k€Services
  • DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DE LA MAISON DES SOLIDARITES DE GUILLESTRE EN POLE DE SERVICES A LA POPULATION

    DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES · notifié le 01 janvier 2022 · Appel d'offres restreint · 3 ans

    440 k€Services
  • DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DE LA MAISON DES SOLIDARITES DE GUILLESTRE EN POLE DE SERVICES A LA POPULATION

    DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES · notifié le 01 janvier 2022 · Appel d'offres restreint · 3 ans

    440 k€Services
  • DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DE LA MAISON DES SOLIDARITES DE GUILLESTRE EN POLE DE SERVICES A LA POPULATION

    DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES · notifié le 15 décembre 2021 · Appel d'offres restreint · 3 ans

    440 k€Services
  • DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DE LA MAISON DES SOLIDARITES DE GUILLESTRE EN POLE DE SERVICES A LA POPULATION

    DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES · notifié le 13 décembre 2021 · Appel d'offres restreint · 3 ans

    440 k€Services
  • MO projet de maison de santé pluridisciplinaire

    COMMUNE DE LA SALLE-LES-ALPES (MAIRIE) · notifié le 15 octobre 2021 · Procédure adaptée · 13 mois

    164 k€Services
  • REHABILITATION ET EXTENSION DE LA MEDIATHEQUE (M.O)

    COMMUNE DE LARAGNE MONTEGLIN (MAIRIE) · notifié le 30 août 2021 · Procédure adaptée · 15 ans

    87,6 k€Travaux
  • MO projet de maison de santé pluridisciplinaire

    COMMUNE DE LA SALLE-LES-ALPES (MAIRIE) · notifié le 29 mars 2021 · Procédure adaptée · 13 mois

    79,9 k€Services
  • DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DE LA MAISON DES SOLIDARITES DE GUILLESTRE EN POLE DE SERVICES A LA POPULATION

    DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES · notifié le 29 janvier 2021 · Appel d'offres restreint · 3 ans

    436 k€Services
  • MAITRISE OEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DE LA MAISON DE LA VALLEE

    COMMUNE DE SAINT JEAN SAINT NICOLAS (MAIRIE) · notifié le 17 novembre 2020 · Procédure adaptée · 2 ans

    68,8 k€Services
  • Marché de service concernant la mission d’Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) pour la réhabilitation de la résidence « Les Cèdres » - 223 logements locatifs collectifs à GAP 05000.

    OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DES HAUTES ALPES · notifié le 18 juin 2020 · Procédure adaptée · 16 mois

    62,7 k€Services
  • REHABILITATION / EXTENSION DU BATIMENT DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES

    DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES · notifié le 05 août 2019 · Appel d'offres ouvert · 6 ans

    783 k€Services
  • GAP (05)- 4ème RCH -Quartier Guillaume - Installation technique pour l’accueil des VBMR - Infra SCORPION étape 1 - Marché OPC (ESID 17 111 - COSI 445034)

    13000190200274 · notifié le 10 janvier 2019 · Appel d'offres ouvert · 43 mois

    79,0 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur NOEL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de NOEL DANIEL ?

Le numéro SIREN de NOEL DANIEL est 432 644 136. Le SIRET de son siège social est 432 644 136 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58432644136.

Qui dirige NOEL DANIEL ?

NOEL DANIEL est dirigée par FREDERIQUE GRAS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOEL DANIEL ?

Le siège social de NOEL DANIEL est situé Qua Sainte Marguerite, 05000 Gap.

NOEL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, NOEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 août 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOEL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOEL DANIEL.