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NOEL DANIEL

Active
Siren540 092 939Entrepreneur individuel61140 BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIECréée le 14 février 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOEL DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 février 2012, identifié par le SIREN 540 092 939. Le siège social de l'entreprise se trouve bd E la Gatiniere la Closerie, 61140 Bagnoles-de-l'Orne-Normandie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de NOEL DANIEL

Dénomination
NOEL DANIEL
SIREN
540 092 939
SIRET (siège)
540 092 939 00011
N° TVA intracommunautaire
FR44540092939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 540 092 939
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 février 2012
Siège social
BD E LA GATINIERE LA CLOSERIE, 61140, BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOEL DANIEL

Location de logements

Finances de NOEL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOEL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOEL DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61140 BAGNOLES-DE-L'ORNE-NORMANDIESiègeActif

    540 092 939 00011 · ouvert le 14 février 2012 · NAF 6820A

Documents juridiques de NOEL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOEL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOEL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOEL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 février 2012

Questions fréquentes sur NOEL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de NOEL DANIEL ?

Le numéro SIREN de NOEL DANIEL est 540 092 939. Le SIRET de son siège social est 540 092 939 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44540092939.

Où se situe le siège social de NOEL DANIEL ?

Le siège social de NOEL DANIEL est situé bd E la Gatiniere la Closerie, 61140 Bagnoles-de-l'Orne-Normandie.

NOEL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, NOEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOEL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOEL DANIEL.

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