951 697 895
Active0121Z · Culture de la vigne
Fiche d'identité de 951 697 895
INSEE- Dénomination
- 951 697 895
- SIREN
- 951 697 895
- SIRET (siège)
- 951 697 895 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR62951697895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 951 697 895
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 19 avril 2023
- Siège social
- Passenans
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 951 697 895
Travail de la vigne, vinification des raisins et vente du vin
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Dirigeants et représentants de 951 697 895
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 951 697 895
INSEE4 établissements, dont 3 en activité.
- PassenansSiègeActif
951 697 895 00013 · ouvert le 18 avril 2023 · NAF 0121Z
- PassenansActif
951 697 895 00021 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 1102B
- DarbonnayActif
951 697 895 00054 · ouvert le 01 février 2026 · NAF 4617B
- PassenansFermé
951 697 895 00047 · ouvert le 01 février 2026 · NAF 4617B
Conformité de 951 697 895
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 951 697 895. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 951 697 895 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 951 697 895
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-02-01
- création
Date d'effet : 19 avril 2023
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