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NOEL EMMANUEL

Active
Siren984 928 598Entrepreneur individuel30190 La CalmetteCréée le 26 février 2024

4322A · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

NOEL EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 février 2024, identifié par le SIREN 984 928 598. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 TRA du Lac, 30190 La Calmette. Elle exerce une activité de travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (code NAF 4322A).

Fiche d'identité de NOEL EMMANUEL

Dénomination
NOEL EMMANUEL
SIREN
984 928 598
SIRET (siège)
984 928 598 00015
N° TVA intracommunautaire
FR33984928598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 928 598
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Date de création
26 février 2024
Siège social
6 TRA du Lac, 30190, La Calmette
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de NOEL EMMANUEL

Tuyauterie, soudure, plomberie, menuiserie, pose de cuisine, homme dit "toutes mains".

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Établissements de NOEL EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30190 La CalmetteSiègeActif

    984 928 598 00015 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 4322A

Documents juridiques de NOEL EMMANUEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 février 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de NOEL EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOEL EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOEL EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOEL EMMANUEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-03-01

  1. création

    Date d'effet : 26 février 2024

Questions fréquentes sur NOEL EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de NOEL EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de NOEL EMMANUEL est 984 928 598. Le SIRET de son siège social est 984 928 598 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33984928598.

Où se situe le siège social de NOEL EMMANUEL ?

Le siège social de NOEL EMMANUEL est situé 6 TRA du Lac, 30190 La Calmette.

NOEL EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, NOEL EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOEL EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOEL EMMANUEL.

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