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NOEL JEAN-DANIEL

Active
Siren400 609 863Entrepreneur individuel33390 BERSONCréée le 01 janvier 1994

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 400 609 863, NOEL JEAN-DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Son siège social est situé 3 Le Grand Pierre Est, 33390 Berson. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de NOEL JEAN-DANIEL

Dénomination
NOEL JEAN-DANIEL
SIREN
400 609 863
SIRET (siège)
400 609 863 00016
N° TVA intracommunautaire
FR86400609863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 609 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
3 LE GRAND PIERRE EST, 33390, BERSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOEL JEAN-DANIEL

Culture de la vigne

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Établissements de NOEL JEAN-DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33390 BERSONSiègeActif

    400 609 863 00016 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z

Conformité de NOEL JEAN-DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOEL JEAN-DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOEL JEAN-DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOEL JEAN-DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur NOEL JEAN-DANIEL

Quel est le numéro SIREN de NOEL JEAN-DANIEL ?

Le numéro SIREN de NOEL JEAN-DANIEL est 400 609 863. Le SIRET de son siège social est 400 609 863 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86400609863.

Où se situe le siège social de NOEL JEAN-DANIEL ?

Le siège social de NOEL JEAN-DANIEL est situé 3 Le Grand Pierre Est, 33390 Berson.

NOEL JEAN-DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, NOEL JEAN-DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOEL JEAN-DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOEL JEAN-DANIEL.

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