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NOEL PASCAL

Active
Siren450 769 005Entrepreneur individuel73130 SAINT FRANCOIS LONGCHAMPCréée le 13 octobre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOEL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 octobre 2003 sous le numéro SIREN 450 769 005. Son siège social est situé Ld la Cuissinie, 73130 Saint Francois Longchamp. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de NOEL PASCAL

Dénomination
NOEL PASCAL
SIREN
450 769 005
SIRET (siège)
450 769 005 00015
N° TVA intracommunautaire
FR54450769005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 769 005
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 octobre 2003
Siège social
LD LA CUISSINIE, 73130, SAINT FRANCOIS LONGCHAMP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOEL PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de NOEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOEL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73130 SAINT FRANCOIS LONGCHAMPSiègeActif

    450 769 005 00015 · ouvert le 13 octobre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de NOEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 2003

Questions fréquentes sur NOEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de NOEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de NOEL PASCAL est 450 769 005. Le SIRET de son siège social est 450 769 005 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54450769005.

Où se situe le siège social de NOEL PASCAL ?

Le siège social de NOEL PASCAL est situé Ld la Cuissinie, 73130 Saint Francois Longchamp.

NOEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, NOEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOEL PASCAL.

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