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NOEL Pascal

Active
Siren990 594 921Entrepreneur individuel25200 MontbéliardCréée le 26 août 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOEL Pascal est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 août 2025, identifié par le SIREN 990 594 921. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 RUE de Roses, 25200 Montbéliard. Son activité principale relève du code NAF 1813Z.

Fiche d'identité de NOEL Pascal

Dénomination
NOEL Pascal
SIREN
990 594 921
SIRET (siège)
990 594 921 00019
N° TVA intracommunautaire
FR43990594921Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 594 921
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1813Z
Date de création
26 août 2025
Siège social
40 RUE de Roses, 25200, Montbéliard
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOEL Pascal

Diverses prestations de services dans l'impression numérique en 3D.

Finances de NOEL Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOEL Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOEL Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25200 MontbéliardSiègeActif

    990 594 921 00019 · ouvert le 15 septembre 2025 · NAF 1813Z

Documents juridiques de NOEL Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOEL Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOEL Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOEL Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOEL Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOEL Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOEL Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 août 2025

Questions fréquentes sur NOEL Pascal

Quel est le numéro SIREN de NOEL Pascal ?

Le numéro SIREN de NOEL Pascal est 990 594 921. Le SIRET de son siège social est 990 594 921 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43990594921.

Où se situe le siège social de NOEL Pascal ?

Le siège social de NOEL Pascal est situé 40 RUE de Roses, 25200 Montbéliard.

NOEL Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, NOEL Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOEL Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOEL Pascal.

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